Droit

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  • Publié le : 22 février 2010
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HISTOIRE DU DROIT

Qu’Est-ce que le droit ?

D’après ULPIEN, juriste romain du 3e s, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit a toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui, on dit plutôt que le droit est une science, on dit la ou les sciences juridiques.

On dit que le droit objectif est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant de l’autorité légitime.Le droit se distingue donc de la morale et de la religion même s’ils ont la même finalité (préconisent des comportements). Mais bien souvent elles ne se recoupent pas.
- Le droit s’occupe de la vie en société; de l’organisation.
- La religion : le salut de l’individu, salut éternel de son âme.

Les 2 n’ont pas les mêmes sanctions parce que la sanction religieuse est interne al’individu [ex; le remord]. En droit on dit que la religion concerne le FOR INTERNE, EXCOMMUNICATION.
Le droit concerne le FOR EXTERNE. FOR vient de FORUM= tribunal en latin. L’église détenait le privilège du FOR, c'est-à-dire qu’elle avait un privilège de juridiction.

Cette différence entre droit el religion se traduit aussi par une dualité des règles, des règles qui se superposent : ex le mariagereligieux
-ex : Le doit civil admet le divorce, mais le droit canonique le refuse puisqu’il a fait du mariage un sacrement (= signe visible d’une réalité invisible)
- l’avortement qui s’oppose à la religion
- l’adultère

Des divergences qui montrent qu’il y a bien opposition.

Droit français : droit laïc depuis la séparation de l’Eglise et de l’Etat [1905] et la laïcité est affirmée depuisl’article premier de la Constitution de 1958 : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée ». Ce principe de laïcité doit se concilier avec le respect des religions, or en France, il y asouvent des liens étroits avec l’Eglise. La laïcité s’est mise en place de façon houleuse en France.

On assiste à une prise en compte de la religion par le droit. Des commandements bibliques ont été transposés au plan juridique.

Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner.

C’est dans l’orient ancien qu’ontrouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous.

TITRE 1: L’ANTIQUITE (3000 avt JC-565 ap. JC) : DE LA LOI DES DIEUX AUX LOIS DES HOMMES
L’antiquitéconstituerait un carrefour entre la préhistoire et l’histoire.
Chaque peuple aurait déjà connu des codifications, c’est la préhistoire du droit.
C’est dans ces années que les plis anciens documents juridiques apparaissent, notamment en Egypte et a Mésopotamie.
Les hittites se révèlent à l’histoire du droit, le droit hébraïque.

Au premier millénaire se sont les droits grecs et romains qui sedéveloppent.
Développement juridique également en Chine et en Inde.

Depuis le 19ème siècle, deux éléments vont permettre de mieux connaitre le droit : les recherches archéologiques et la multiplication des travaux de traductions des documents juridiques.

En conséquence, apparaissent le droit égyptien et les droits cunéiformes.

Chapitre 1: Les droits orientaux : des droits révélés et casuistiquesLes sources juridiques sont extrêmement nombreuses, beaucoup de tablettes, de textes législatifs, de lettres officielles adressées aux fonctionnaires.

Mais leur droit est très casuistique, catalogue = cas par cas. Pas systématisation = problème pour les historiens. Dans ces droits : pas de traités dogmatiques exposant les principes généraux de ces anciens droits (peines, sanctions…)...
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