Droit Civil 2

Droit de la Famille

Bibliographie

Manuels :

Droit de la famille de Messieurs Fulchiron et Malaurie (2009)
Droit de la famille (2008 (5° ed) du prof Courbe
Droit de la famille de Monsieur Terré et de Madame Fenouillet ed. Dalloz
Droit civil de la famille de Gérard Cornu (2006)

Ouvrage :

Madame Fenouillet chez Dalloz
Debove, Janville et Salomon (2009) chez Vibert
Droit Civil : droit des personnes, de la famille et des incapacités de Monsieur Courbe chez Dalloz collection Mémentos

Encyclopédies :

Le jurisclasseur civil code

Revues :

Le recueil Dalloz
La Semaine Juridique édition générale
La revue trimestrielle de droit civil

Introduction

I. Approche sociologique du droit de la famille

Le droit de la famille a une place à part entière dans la société dans la mesure où chaque individu appartient nécessairement à une famille. Définir la famille n’est pas un processus facile car on peut avoir plusieurs conceptions de la famille (conceptions qui vont varier dans l’espace).

A. La famille patriarcale

C’est la famille la plus ancienne. Au départ, la famille recevait un sens large. La famille comprend toutes les personnes unies par un lien de parenté ou d’alliance sans limitation (elle comprend le ménage, les ascendants et les descendants ainsi que les collatéraux (frères, sœurs, oncles, tantes, neveux, nièces, cousins germains voire cousins issus de germains)). Dans le droit romain, c’est cette conception qui constituait la famille. C’est la famille patriarcale car la famille était organisée autour de l’autorité du père. La famille était moins conçue à partir d’un lien de sang que d’une dépendance à l’égard d’un même chef. La famille était constituée lorsqu’elle était soumise à l’autorité du pater familias. Cette conception s’est un peu atténué sous l’Ancien Régime et elle a quasiment disparu avec la Révolution Française. Il existe encore des traces dans le droit français particulièrement dans le