FAC DE DROIT NANCY 2

DROIT PRIVE SEMESTRE 2 :

Mr.Thierry

La famille suppose étudier un phenomène social.Famille,contrat et propriété sont les piliers de la société.
Elle est donc une institution ( famille) et est reconnue du Droit. La famille est une communauté de personnes unis par des liens de parenté. Le Droit cherchera à préserver la famille mais pas de l’éclater. La famille n’est pas un sujet de droit ni une personne morale,ce sont les membres de cette famille qui sont sujets de droit. Le PACS est l’illustration de l’individualisation de la famille, il y a de ceux qui sont mariés et d’autres qui ne le sont pas soit parce qu’ils ne le veulent pas ou légalement ils ne peuvent pas (mariage homosexuel). La famille en droit resulte d’un mariage ou de la naissance d’un enfant, en dehors de ça il n’existe pas de famille. Le droit de la famille est un droit de crise,il est là pour résoudre des conflits. Il a aussi une fonction politique, la famille est une micro-société. La famille a une fonction économique ce que l’on appelerait unité de consommation.

SECTION I : EVOLUTION HISTORIQUE DU DROIT DE LA FAMILLE
En droit romain,la famille c’était l’ensemble des personnes qui vivaient sous le même toit. Elle était differente du paters familias qui était une famille constituée d’une ligne ancestrale, le pasters familias avait des pouvoirs importants sur des individus, il pouvait rejeter ses enfants hors de la famille,exposer ses enfants. La famille romaine avait une fonction politique marquée, elle a evolué sous l’influence du christianisme ou elle s’est réduite au mariage. Avant c’était le paters familias qui était le socle de la famille et c’est maintenant le mariage qui en prenait la