Droit
Constitutionnel

Introduction

Ce second semestre traitera surtout la Vème république. Nous allons traiter la notion de pouvoir, il est central notamment en droit politique.
Durant la monarchie, le roi a la possibilité de donner des ordres à d’autres individus comme lui. Comment un individu comme le roi a le pouvoir de donner des ordres ?
Cette question explique comment une société est organisée. Quel est le fondement de l’exercice du pouvoir politique du roi ? C’est un fondement divin, il tire son pouvoir de Dieu.
Certains philosophes se sont posés la question de savoir s’il est nécessaire de lier le pouvoir religieux et le pouvoir politique.
D’autres vont suivre d’autres pistes, Rousseau par exemple parle d’un contrat social.
Des auteurs anglais comme John Locke et Hobbes parlent d’un contrat politique. * L’ensemble des idées de ces philosophes va influencer les révolutionnaires de 1789.
En 1789, il y a une véritable rupture entre la conception théocratique du pouvoir et sa conception démocratique. Cela se traduit par le fait que le roi n’exerce plus le pouvoir mais le peuple, c’est le peuple qui est souverain (souveraineté démocratique).
Qu’est-ce que matérialise cette rupture ? C’est la Déclaration des Droits de L’homme.
On peut diviser cette déclaration en deux parties : * La première est constituée des principes liés à l’individu, * La deuxième est constituée des principes liés au fonctionnement de l’Etat.

1ère Partie de la Déclaration des Droits de L’homme:
Les droits inaliénables et sacrés

Le constitutionalisme signifie un ensemble de principes idéologiques qui sont brandit pour freiner l’absolutisme royal, composé de droits inaliénables et sacrés qui sont la liberté, l’égalité et le droit.

* La liberté fondamentale, elle signifie que tous les hommes sont libres, la seule condition est l’existence.
La liberté est la base même du fonctionnement des régimes démocratiques car il y a la liberté de