Droit

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  • Publié le : 21 mars 2011
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Histoire du droit des personnes et de la famille

Rappel chronologique
* -3000 av JC : Apparition de l’écriture
* -3000 a -700 : civilisations archaïques
* -600 a -200 : Grèce
* -754 a 476 : Rome occidentale
* -754 a 1453 : Rome orientale
* -753 a -509 : royauté a Rome
* -509 a -27 : république a Rome
* -27 a1476 : Empire a Rome
* -753 a 2e s av JC : Dtarchaïque romain
* 2e s av JC a 50 : période classique romaine : consensualisme
* 250 a 6e s : Dt byzantin compilations Justinienne
* 15e a 18e : temps modernes
* Revo a aujourd’hui : époque contemporaine

Introduction : alliance et filiation dont des relations juridiques fondamentales
Mariage monogame. Prépondérance de l’H dans le dt français, fruit d’un double héritage :legs romain chrétien.
Pas tellement de dt de la famille mais plutôt de dt du mariage, filiation.
Dans la famille classique euro : base monogame, enfant né d’une femme mariée, il est réputer être le fruit des œuvres du mari. Liens très étroits entre la famille et la société. Chez les animaux le fait de se reproduire est qqe chose de vital. Ils échangent leur conjoints.
L’homme a des traitspropre qui émergent des la préhistoire : il pratique l’échange de conjoint. Mais ce qui le distingue de l’animal c’est le control de fécondité.
Dans le monde 800 systèmes de parenté. De tous temps les axes verticaux qui constituent la famille vont exclure de la parenté proche tous les individus que le « je » n’a pas connu de son vivant.
Ces personnes sont les ancêtres lointains. Rôle fondamentaledes disparus.
Parentèle : personnes avec qui un ind se reconnait des liens de parenté. Cela comprend peut de parents. (voir schéma)
Lignage : inclut plus de parents que la parentèle. (voir schéma)

Chapitre preliminaire : quelques traditions séculaires
Section 1 : pratiques préromaines
Paragraphe 1 : de Sumer a Babylone
Au départ le mariage était monogame, le fait de la volonté de la jeunefille.
A coté de l’épouse principale, il y a mention d’une épouse secondaire. Si la 1e épouse est stérile elle pourra être répudiée, la 1e épouse prime sur les autres.
Parfois l’H choisi, mais aussi ses parents peuvent choisir pour lui. Versement d’une somme (tirhatu) pour un essai. Peut être les parents du mari ou de le femme qui la versent.
* Nudunnu : somme versée a la femme a la mort dumari
* Seriktu : dot tiens lieu de part successorale accordée par le père a la fille

Paragraphe 2 : Israël ancien
Le deutéronome : ancien testament
1e pratique chez les hébreux : polygamie et petit a petit monogamie.
Dans les systèmes poly les épouses légitimes ont les mm dt entre elle.
Abraham avait une épouse Saraï mais ils ne réussissent pas a voir d’enfant. Il en a un avec Agar :Ismael. Mais au final il réussit à en avoir un avec Sarai : Isaac. Il chasse Agar et son fils.
Chez les anciens, on interdit le mariage entre parents. Aspect civil dans le mariage, le fiancé verse la motar au père de la fille. Si la femme est infidèle : punie par lapidation. Le père de la femme va fournir une dot. Le fiancé donne la kethuba pour que la femme subsiste après la mort de sn mari.Pratique du lévirat : si le mari meurt, la femme est obligée de se remarier un homme de la famille de son mari (son frère…). Le frère relève la maison du mari.
Le divorce existe. Si divorce il y a, seulement au profit du mari.
Mm si la femme est inférieure elle a tt de mm la capacité juridique, elle peut avoir des biens propres et on lui doit le respect.
Une part prépondérante a l’ainé. C’estlui qui devient le chef de famille a la mort de son père. Les filles peuvent hériter s’il n’y a pas de fils.
Paragraphe 3 : le famille autour du Nil : le particularisme Egyptien
Civilisation individualiste. L’homme n’est pas forcement favorisé. Il y a une égalité entre les ind : tous les membre de la famille ont une capacité juridique.
Civilisation monogame. Les enfants ont une bonne place....
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