Droit

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  • Publié le : 24 mars 2011
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DROIT
Cours Magistral
OPPOSITION DROIT REEL, DROIT PERSONNEL

DROIT RÉEL
Le droit reel s'oppose au droit personnel
le droit réel : droit ou lequel l'individu exerce son droit directement sur le bien. Il y a le sujet actif du droit et le bien sur lequel porte le droit.
ex : La propriété, le droit de propriété d'exerce directement sur le bien. Le sujet actif est Mr Durant qui exerce sondroit directement sur le bien
EX de Droits Réels : - Droit de propriété : Droit d'user et de jouir des choses de la manière la plus absolue
1. Usus : On peux habiter si on est propriétaire d'une maison
2. Fructus : Je tire les fruits éventuels de la propriété (Pommes d'un arbre), Loyers d'un appartement
3. Abusus : Je fais ce que je veux du bien, je peux le donner, le vendre, le transformer, ledétruire ..

- Les démembrements de la propriété
1. Usufruit : Correspond à l'usus et le frustes. Il n'est cependant pas propriétaire.
2. Nue Propriété : Correspond au seul abusus, il ne peux pas louer un appartement mais le vendre.
3. Le Droit d'usage : Usus sur meuble : Acheter un bien avec l'aide d'une personne à qui on laissera un droit d'usage.
4. Le droit d'habitation : Usus sur Immeuble: Couple âgé possédant une ferme, Droit d'habitation à celui qui s'occupé du couple âgé.
5. Les servitudes : Droits que a un fond sur un autre fond, d'un terrain sur un autre terrain. C'est un droit réel car c'est le terrain possède le pouvoir pas la personne. IL y a un terrain servi et un terrain servant. Le terrain enclavé est le terrain dominant, tandis que le chemin qui y passe est leterrain dominé.
6. Emphytéose : Bail de très longue durée. Le titulaire du baille a le comportement du propriétaire du bien qu'il loue. Le Bail Emphytéotique est un outil qui depuis une 20aine d'années est une méthode de plus en plus utilisée par les promoteurs pour permettre à un maximum de personnes de devenir propriétaires, en effet le bail emphytéotique baisse le coup d'un appartement.DROIT PERSONNEL
Le droit personnel se défini comme un rapport d'obligation entre deux personnes. Il y a trois éléments
A. Le proprétaire
B. Le locataire
C. Le Bien
Il nait de deux sources principales, deux sources d'obligations : - Le Contrat
- L'effet de responsabilité civile
Les Rapports personnels sont illimités. Il y a des obligations : - De faire (Contrat de travail)
- De ne pasfaire
- De transférer, de donner ( Vente)

OPPOSITION DROIT CORPOREL, INCORPOREL

Droit Corporel : Droit qui a pour objet une chose matérielle. Les droits réels sont corporels.
Droit Incorporel : Droit qui a pour objet une chose immatérielle. Les droits personnels sont incorporels.

Il y a l'exemption des droits intellectuels, qui ont un statut particulier: Ils sont très difficiles àclassifier. Il y a donc trois catégories : Droit réel, personnel, intellectuel

DISTINCTION MEUBLES / IMMEUBLES

Immeubles : Fixes
Meubles : Peuvent être déplacés

Etre catégorisé en meuble ou immeuble ne donne pas du tout le même sort juridique.

Il y a 3 catégories d'immeubles :
- Par Nature : C'est le Sol et tout ce qui adhère au sol : Terrains, immeubles d'habitations adhérant ausol grâce aux fondations, murs d'entreprises, forêts, cultures..
- Par destination : Pour des raisons d'analyse pur droit, on considère les meubles par destinations d'immeubles. Ils doivent remplir deux conditions :

1. Etre l'accessoire d'une immeuble

2. Etre au choix OU indispensable à l'exploitation d'un fond (de commerce, artisanal, rural.. ) OU être attaché au fond à perpétuelledemeure.
Par relation, appelé aussi par accessoire. Traiter comme immeuble les droits qui portent sur les immeubles. (ex : la propriété d'une maison).

Il y a 3 catégories de meubles :
Par nature : Ce sont des biens mobiles animés ou inanimés (Avions, Bateaux, animaux, monnaie, billets de banque, bibelots ). Ainsi que les meubles meublants ( lits, armoires … )....
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