Droit

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Droit privé 25/10/10
ROLE CREATEUR DE LA JURISPRUDENCE
…..L’interprétation amène forcément le juge a voir un role créateur, le juge précise le sens des regles de droit. Cette interprétation est particulièrement importante lorsqu’elle provient des plus hautes juridiction et en particulier de le cour de cassation. Les interprétations retenus par la cour de cassation on une influence au dela del’affaire dans laquelle elles interviennent. Certains arrêts sont considéré come des arrêts de principe, dans ces arrêts la cour de cassation indique l’interpretation générale qui s’impose pour certaine regle de droit. Le plus souvent cette interpretation sera respectée par les autres juridictions dan le cas contraire les juges s’exposent a une censure de leur decision par la cour de cassation, lacour de cassation a ainsi les moyens d’imposer son interpretations des regles de droit. Cette interpretation seloigne parfois notablement de la lettre des dispositions legales et règlementaires.
PARAGRAPHE 2 / le rôle de la doctrine
La doctrine peut se def cô l’ens. Des opinions sur le droit émises par des auteurs dans leur écrits. La doctrine résulte surtout des ouvrages des profs de droit=>elle ne constitue pas une veritable sources du droit il faut tenir compte d’une certaine autorité de la doctrine.
A/ l’absence de création du droit dans la doctrine
Comme la jurisprudence la doctrine peut bien elaborer certaine interpretation de regle de droit. Cependant il faut tenir compte d’une diff importante entre la jurisprudence et la dctrine ; les auteurs ne peuvent pas imposer leurinterprétation ils ne peuvent pas la faire prévaloir dans l’application effective des règles de droit. C’est cette situation qui empêche de considérer la doctrine cô une véritable source du droit.
B/ l’autorité de la doctrine
La doctrine est prise en considération plus exactement elle peut exercer une influence indirecte. Tout d’abord la doctrine peut aider à mieux connaitre l’etat du droitapplicable, les ouvrages des auteurs peuvent ainsi permettre de faire une synthèse des regles de droit concernant telle ou telle matière.la doctrine peut encore exercer une influence sur les juges, certaines interprétations jurisprudentielles reprennent en realité des propositions doctrinales (ex :c’est le cas pour la résolution des conflits dans le tps) la docotrine peut aussi exercer une influence surle législateur, certaine réformes législatives trouvent leur origine dans des propositions de la doctrine parfois mm les pvr publics chargent des profs de droit d’elaborer de projet de reforme (la reform du divorce en 1 ?45 CARBONNIER)

2ème PARTIE : LES DROITS SUBJECTIFS

Les droits subjectifs sont incontestablement dasn le prolongement du droit objectif. Ce sont bien des prérogatives dessujets de droits (personn juridik) cependant il s’agit de prérogative reconnu et sanctionner par le droit objectif.
Dans le droit contmporain on a pu constater un dvlpmt et mm une certaine multiplication des droits subjectifs. Ce developpemnt c manifester dans le cadre francais mais au niveau europ et mondial aussi. Ce mouvement contmporain a bien sur des aspects positifs, il a pu permettre unemeilleure protection des individus. Cpdt il comporte aussi certaines faiblesses, il faut tenir compte du caractère programatique des droits parfois proclamés, il s’agit alors de droit qui ne sont pas vraiment invocable directement par les individus. Il existe aussi des risque s de banalisations des droits subjectifs, les droits les plus important peuvent finalement se trouver affaibli par laproclamation de droits bcp plus secondaire. En tt etat de cause les droit subjectif doivent etre précisé sous plusieurs aspects. Il faut d’abord effectuer un classement de ces droits il faut déterminer les modalités de creation des droits subjectifs. Enfin il faut determiner comment un individus peut prouver l’existence de son droit subjectif.
CHAPITRE 1 la classification des droits subjectifs
Le...
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