Droit

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  • Publié le : 24 mars 2010
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Histoire des institutions.
Titre introductif de l'Ancien Régime à la Révolution.
Révolution: mouvement brutal qui consiste à substituer à un ordre ancien un ordre nouveau, politique, économique, juridique, social.
Pourquoi la Révolution Française a-t-elle eu lieu?
La Révolution Française est paradoxale, on peut relever deux paradoxes.
Le premier est que la RF se fait au nom de laliberté mais aussi de la légalité, ce qui signifie donc que la monarchie était une monarchie tyrannique et inégalitaire, or il se trouve qu'au regard d'autres pays européens, la monarchie française à la fin du XVIIIè siècle, est l'un des Etats où règne la plus grande liberté et qui de surcroit a fait d'importants progrès en matière d'égalité.
Le règne de Louis XVI a été marqué par des réformeslibérales.
Ex: abolition du servage dans le domaine royal. L'abolition de la question (la torture).
Louis XVI donne aux protestants un état civil et les intègre à nouveau.
Les inégalités sont perçues comme un fardeau même si elles ont déjà largement diminué.
Les paysans se plaignent des droits des seigneurs, alors même que ces droits ont diminué.
Deuxième paradoxe, la Révolution sefait au nom de la nouveauté et du progrès, or là aussi on peut constater que la France est un pays qui progresse dans de nombreux domaines (transport, industrie)
Trois types de cause à la Révolution:
*des causes lointaines, depuis Tocqueville, on considère que la Révolution est moins une rupture qu'un aboutissement, l'aboutissement de tendances qui sont nées sous l'Ancien Régime.
L'une destendances majeures est la croissance de l'Etat.(poids sur la société), aussi la liberté, le poids de la bourgeoisie.
*des causes structurelles, d'abord la structure démographique, la France est le pays le plus peuplé au XVIIIè siècle et cela crée des tensions démographiques, des tensions sociales.
Les structures politiques de la monarchie (n'a pas pu résister à l'opposition systématique desparlements). Les parlements ont empêché la réforme de l'Etat et ce, afin de protéger les privilèges.
*les causes conjoncturelles, la première est la crise financière qui frappe l'Etat, pour trouver de l'argent, il faut revoir les structures sociales, or les parlements s'y sont opposés.
Le deuxième élément est le caractère, la personnalité de Louis XVI. On l'a qualifié de tyran, on lui acoupé la tête, mais c'était fort injuste. Au contraire, on peut lui reprocher de ne pas avoir été assez rigoureux, de ne pas avoir eu assez de volonté. La Révolution n'a pas eu lieu à cause de la tyrannie roayle mais au contraire, à cause de la faiblesse royale. Louis XVI a été incapable de faire plier le Parlement à sa volonté.
Paragraphe 1: L'impossible réforme de l'Etat.
Cette réforme estdifficile parce que lorsque l'Etat royal réforme, il ne supprime pas ce qui existe, il réforme en superposant des institutions au lieu de supprimer les anciennes institutions.
Pourquoi? Parce que supprimer les anciennes veut souvent dire dépenser de l'argent pour les racheter.
Les parlements s'y opposent et s'opposeront à cette réforme jusqu'en 1788.
A) L'opposition aux réformes.
LouisXVI prend la succession de Louis XV et sous l'effet de mauvais conseils, décide d'abandonner la réforme Maupeou. Il disgracie le chancelier et rappellent les anciens magistrats à leur fonction, et il rétablit les parlements et les cours souveraines. Louis XVI nomme comme contrôleur général des finances Turgot, il est influencé par la philosophie des Lumières et pr cette raison, cetterationalisation de l'Etat. Il est aussi influencé par les physiocrates (croient en la nature, {text:soft-page-break} à l'ordre naturel, en l'existence du marché, endroit parfait où s'équilibre l'offre et la demande, ils sont défavorables à toute intervention de l'Etat, prônent la liberté de l'agriculture, de la propriété, ou encore le liberté d'entreprise). Turgot va tenter de mettre en oeuvre ce programme...
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