Droit communautaire matériel

Examen oral le mardi 6 janvier.
Dix minutes de présentation dans un coin, et dix minutes de restitution en gros.

Les libertés de circulations ( au nombre de cinq )

C’est le droit matériel de l’union européenne.

L’objet de ce cours sera l’intégration économique et la mise en place du marché intérieur européen.

Introduction.

Le projet communautaire.

Ce projet communautaire s’inscrit dans la perspective plus large de la construction de l’Europe. L’histoire de l’Europe est assez chaotique, on ne sait toujours pas ce qu’est l’Europe today, on dit plutôt qu’il existe des Europe, qui s’échappent quand on cherche à en appréhender les contours. Ce n’est donc pas un objet figé mais plus un objectif perpétuellement mouvant.
L’union Européenne est la plus grande association juridique, tant d’un point de vue quantitatif (champ de compétence) que qualitatif (degré de pénétration des normes dans l’ordre interne).

Une constitution européenne demande un référendum. Y’a eu différents non au traité établissant une constitution pour l’Europe.

L’organisation européenne est victime de son propre succès. Organisation qui à super bien marché dans l’histoire des organisations internationales. En 50 ans on est passé de 6 a 27 états membres. On est passé d’un projet strictement économique à une ambition politique voir fédérative. Ce succès l’UE actuelle le doit à la perspicacité des gens qui ont imaginé l’Europe, ses pères fondateurs qui ont fait le pari de l’intégration économique. C’est quand même la base de l’union communautaire qui à donné l’UE que l’on connait.
Hay une constitution économique donc : Un ensemble de règles qui établit des structures, et qui précise des facteurs économiques, et qui régit le déroulement du processus économique. (Rien que ça).

Il faut dépasser ce stade économique pour atteindre un but politique pour créer une conscience européenne comme dit précédemment. (Mouarf). (Ah ah ah !) (Euh…)
Difficulté