Droit

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  • Publié le : 13 avril 2010
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Droit Constitutionnel général et théorie de l’Etat

Les institutions politiques : (15/09)

a) La notion d’institution :
Il y a cette idée de stabilité dans la racine indo-européenne STT (statue, institut etc.).
Ex : le journal Le Monde est une institution, il est stable et sur.

b) La notion de politique :
« Polis » : la cité en grec.
Aristotedéfinissait l’homme vivant en Cité.
L’homme qui arrive en ville ; cela implique une construction sociale.
Aristote disait que la taille réelle de la cité est lorsqu’on est sur l’acropole et qu’on aperçoit les limites de la cité.
La politique s’étend à mesure que s’étend les mesures de la Cité.

c) Le droit politique :
Le droit fait partit des règles dans une sociétédonnée.
Ex : les règles de politesse, religieuses (ce ne sont pas des règles de droit en général).
Les règles de droit sont des règles dans une société qui est prise en compte par l’organisation politique de la société.
Une règle religieuse peut devenir une règle de droit si elle est considérée comme politique ; donc passible de peines si elle est violée.
Il existe deuxsociétés extrêmes :
-celle dans laquelle il n’y aurait pas de droits : c’est la société primitive. Ce qui ne signifie pas qu’il n’y a pas de règles.
-puis à l’opposé, l’Etat totalitaire : le citoyen n’a pas d’autonomie, l’Etat veut s’occuper de tout.

Le droit public est forcément public sinon il ne sert à rien.
A la fin du XIXème siècle, apparait le droitconstitutionnel dans les études de droit.

Dans une société, il y a des règles qui parmi celles-ci sont des règles de droits dans lesquelles il y en a des plus fondamentales que d’autres.
L’important, dans une société, est de savoir quels sont les organes qui font parti de cette société (un Parlement ? un Président ?), les libertés publiques qu’il faut organiser.
Les règlesconstitutionnelles sont des règles fondamentales qui organisent les pouvoirs publics et qui réglementent les libertés publiques.

I. Le pouvoir politique
Dans toute société, il apparait un pouvoir, Comment apparait un pouvoir politique dans une société ?

A. L’origine du pouvoir politique

1. L’explication religieuse
C’est une conception quiconsidère qu’il n’y a pas de différences entre le monde invisible et le monde visible (entre les Dieux et les hommes sur Terre).
Il y a donc une interprétation, les règles qui sont sur Terre sont voulues par les Dieux.
Dans une société polythéiste, le souverain est le représentant du Dieu suprême sur Terre (ex : le Pharaon, dans l’Egypte ancienne, fils du Soleil, Râ ;l’Empereur de Chine a le mandat du Ciel, il agit car les Dieux lui ont donné le pouvoir de réglementer sur Terre).
Cependant s’il y a des catastrophes naturelles, cela signifie que les Dieux ne sont plus en accord avec le représentant donc le peuple peut se révolter contre lui.
Dans une société monothéiste, le Roi dit « Par la volonté de Dieu ».Cependant, une faille existe dans ce système car dans la tradition gréco-romaine, la volonté des Dieux est très importante : l’Empereur, le général se confie aux oracles pour savoir s’il doit entreprendre la guerre ou pour prendre une décision importante, mais les hommes savaient que les lois étaient faites par les hommes. La Constitution d’Athènes est faite par les hommes.
Cettelaïcisation apparait dans la religion (rendez à César ce qui est à César, rendez à Dieu ce qui est à Dieu).
Cette théorie théologique est une théocratie où le clergé fait appliquer la loi selon Dieu
Selon St Thomas Dacin « Tous pouvoirs vient de Dieu à travers le peuple »

2. L’explication philosophique
Elle apparait avec la réforme du...
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