UNIVERSITE QUISQUEYA (UNIQ)
FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES

DROIT DE LA FAMILLE

LES EMPECHEMENTS DANS LE MARIAGE ET LEURS EFFETS

On définit Le mariage comme étant l’union entre un homme et une femme consacrée par une déclaration solennelle qui se manifeste par un acte instantané qui est la « célébration » reçue par un officier d’état civil. Selon Jean Cardonnier dans son livre, « traite du droit civil » le mariage est une institution fascinante, fondamentale, fondatrice. De sa nature juridique on s’interroge sur le fait de savoir si le mariage est un contrat ou une institution ? D’abord le fait que le mariage soit un contrat se fonde sur l’idée que le consentement des époux fait l’essence du mariage, car celui-ci est avant tout l’accord de la volonté de chacun des époux, et le fait que l’on peut rompre le mariage comme on rompt un contrat permet par induction de le considérer comme en tant que tel. Autres préfèrent analyser le mariage comme une institution, selon cette thèse, les époux ne créent pas le mariage comme ils créent un contrat, mais adhérent simplement a une institution réglementée étroitement par le législateur, donc les époux ont la liberté d’adhérer ou de refuser d’adhérer a cette institution. En bref disons que le mariage est l’accord de volonté en vue d’adhérer un modèle légale organise par la loi.
Pour que le mariage soit valablement formé et puisse produire des effets juridiques la loi conditionne certaines règles et conditions. On classe ces dernières sur la forme et sur le fond. Concernant les conditions de formes il s’agit d’un certains nombre de