Droit

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  • Publié le : 8 juin 2011
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UNIVERSITE QUISQUEYA (UNIQ)
FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES

DROIT DE LA FAMILLE

LES EMPECHEMENTS DANS LE MARIAGE ET LEURS EFFETS

On définit Le mariage comme étant l’union entre un homme et une femme consacrée par une déclaration solennelle qui se manifeste par un acte instantané qui est la « célébration » reçue par un officier d’état civil. Selon Jean Cardonnier dans sonlivre, « traite du droit civil » le mariage est une institution fascinante, fondamentale, fondatrice. De sa nature juridique on s’interroge sur le fait de savoir si le mariage est un contrat ou une institution ? D’abord lefait que le mariage soit un contrat se fonde sur l’idée que le consentement des époux fait l’essence du mariage, car celui-ci est avant tout l’accord de la volonté de chacun des époux, et le fait que l’on peut rompre le mariage comme on rompt un contrat permet par induction de le considérer comme en tant que tel.Autres préfèrent analyser le mariage comme une institution, selon cette thèse, les époux ne créent pas le mariage comme ils créent un contrat, mais adhérent simplement a une institution réglementée étroitement par le législateur, donc les époux ont la liberté d’adhérer ou de refuser d’adhérer a cette institution. En bref disons que le mariage est l’accord de volontéen vue d’adhérer un modèle légale organise par la loi.
Pour que le mariage soit valablement formé et puisse produire des effets juridiques la loi conditionne certaines règles et conditions. On classe ces dernières sur la forme et sur le fond. Concernant les conditions de formes il s’agit d’un certains nombre dedispositions qui doivent être réunies avant le mariage pour informer l’officier d’état civil qui va pouvoir contrôler que les conditions de fond sont remplies. Ces dispositions sont : les formalités antérieures du mariage d'une part, qui sont importantes dans la production d'un certain nombre pièce qui doivent être remises à l'officier d'état-civil par chacun des futurs époux : il faut qu’il y ait aussil'acte de naissance de chacun d’eux datant de moins de 3 mois, le certificat prénuptial, le certificat attestant que les époux ont passé un contrat de mariage. En cas de remariage d'un des époux, il faut fournir les pièces justifiant la dissolution du mariage précédent (lutte contre la bigamie).il faut qu’il y ait publication du mariage qui se fait par l'apposition d'une affiche à la porte de lamairie pendant dix jours, cette formalité qui tend à prévenir les tiers. D’autre part il existe la célébration de mariage qui se déroule selon un rite organise par la loi.
Les conditions sur le fond sont d’ordre biologique c'est-à-dire que les époux doivent pouvoir avoir des relations sexuelles entre eux pour cela il faut un homme et une femme et aussi pouvoir procréer ils doivent être austade de la puberté et avoir l’âge minimum requis dans le code civil qu’on verra plus loin, il faut dire que la religion a aussi sa par de responsabilité. D’ordre psychologique c’est à dire la volonté, le consentement des époux: volonté libre, sérieuse, exempt de vice, étant considéré comme une liberté toute personne a le droit de se marier et est libre de choisir son conjoint. Et l’ordresociologique c'est à dire qu'il y a une prohibition de la bigamie et de l'inceste: moralité sociale. Cette dernière fait appel aux notions d’empêchements absolus et d’empêchements relatifs.
"Absolues" car elles empêchent le mariage ou le remariage d'un individu avec qui que ce soit. Ce sont la bigamie et le délai de viduité. "Relatif" car il interdit seulement le mariage entre certaines personnes : il...
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