Droit

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  • Publié le : 22 novembre 2011
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La pérennité du Code civil

« Ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil » . Napoléon Bonaparte lui même affirme la pérennité de son code crée en 1804 .
Le code civil des Français, appelé usuellement code civil ou aussi code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit français , c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes, celui des biens et celuides relations entre les personnes privées . Ce code fut crée par Napoléon Bonaparte en 1804 . Ce code représente la première codification du droit en France . Le code civil s’inspire dans son contenu des idées de la révolution inscrites dans la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 mais le code s’inspire aussi de l’ancien droit romain . Le code est une oeuvre structurée qui estla base du droit civil moderne en France .
La première forme de codification en France n’est apparu qu’en 1804 et le code civil de Napoléon , mais l’idée d’une codification du droit existait avant le 18eme siècle . En effet , malgré une absence de codification durant l’Egypte ou la Grèce antique , on voit apparaître dans l’Empire romain plusieurs codifications tels que la Loi des XII tables ,mais surtout avec la codification justinienne ( « Corpus juris civlis » ) qui a permis l’expansion du droit romain pendant plusieurs siècle . Durant la féodalité , la codification c’est effacé mais revient ensuite au 18eme siècle avec le code Henri III et le code civil en 1804 .
Après la création du code civil français , une vague de codification envahit l’Europe , ainsi en Europe le code civil deNapoléon inspire les pays voisins .
En Allemagne , adopté par le Reichstag en 1896 le BGB ( code civil allemand ) entre en vigueur le 1er janvier 1900 . Bouleversant la systématique des autres grandes codifications, le BGB dans son système suit uniquement les besoins juridiques, ce qui a contribué à la réputation du code d'être loin du peuple . Plus technique que le code civil français, leBGB réunit tous les principes du droit romain aussi comme les principes du droit allemand et les digestes justiniens dans un texte moderne et articulé, apte à servir l'évolution économique et sociale . Le modèle français a aussi inspiré les juristes italien ainsi , après la Première Guerre Mondiale , le code civil italien de 1885 étant presque intégralement identique au Code Napoléon qui paraittrop archaïque , une commission de réformes est mise en place en 1923 . On décide alors que le nouveau code civil comportera également le code de commerce, du travail, des sociétés et de la protection des droits.
Il s’agit ici de ne traiter que du code civil , en effet , suite à la création de ce code en 1804 , d’autres codes ont été crées pour régir d’autres domaines , ainsi en 1806 estpromulgué le code de procédure civil , en 1807 , le code de commerce voit le jour . Il s’agit aussi de ne pas faire une sommaire description de ce code mais de démontrer la pérennité d’un code pourtant ancien .
Dans une période où la société évolue , où les coutumes et les moeurs ont changés , la question de l’ancienneté du code civil se pose . Le code est - il encore d’actualité en matière civil ?Ainsi dans une première partie , nous verrons que le code est une oeuvre stable malgré son ancienneté , et dans une seconde partie nous montrerons que le code est emprunt à l’évolution tout en gardant les fondements de 1804 .

Le code civil Napoléonien malgré son ancienneté , reste en matière civil une référence . Nous allons ainsi montrer que le code a peu évoluer depuis 1804 , ce qui enfait une oeuvre stable .
Le code civil est une oeuvre révolutionnaire , en effet , le code français fait suite à une période sociale mouvementée . Le code fut écrit sur un compromis fait par les juristes de l’époque entre du droit romain surtout en matière successorale et sur le droit coutumier ce qui en fait une oeuvre complète . C’est une oeuvre laïque , ainsi pour la première fois on voit...
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