Droit

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  • Publié le : 10 décembre 2011
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Droit subjectif[modifier]
Article détaillé : Droit subjectif.
Cependant, une vision subjective est aussi possible, rattachée à un sujet de droit, et non plus abstraite etimpersonnelle : on parle de droit subjectif. Dans ce sens, le droit, s'il est envisagé de façon plus concrète, correspond aux prérogatives individuelles que les personnes ont vocation à puiserdans le corps de règles qui constitue le droit objectif4. Cependant, l'existence de cette notion est critique, « au nom de la logique »5. Michel Villey6, avait rejeté la conceptionsubjective : le droit serait une discipline sociale qui se construit d'après des considérations générales, et non à partir de revendications individuelles que l'on mettrait bout à bout. Detels auteurs condamnent alors la primauté du subjectif sur le droit objectif, qu'ils jugent contraires au bien commun, sinon à l'intérêt général. Ils tentent d'affirmer en réalité lasupériorité du groupe sur l'individu : les prérogatives inviduelles ne sont que le produit de la règle de droit objectif, et ne résulteraient en aucun cas de la volonté individuelle.Ils sont qualifiés de « maximalistes » par la doctrine, car ils rejettent l'existence même du droit subjectif4.
Les droits subjectifs sont l'ensemble des prérogatives reconnues àl'individu par le droit objectif. Ils sont opposables aux tiers. Ce sont par exemple, le droit de propriété, le droit de créance, (le droit de possession),le droit à la vie ... On parlealors plus volontiers des droits.
Un droit subjectif peut être absolu ou relatif :
Les droits absolus s'appliquent à l'égard de tout tiers (ex. : droit de propriété, droit à la vie). Ondit qu'ils s'appliquent erga omnes donc opposable à tous.
Les droits relatifs s'appliquent à l'égard d'un ou plusieurs tiers déterminés (ex. : droits découlant d'un contrat).
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