Partie 1 : Les personnes

La personne est l’être qui joui de la personnalité juridique. Les personnes sont les sujets de droit, sont les titulaires de droits subjectifs. On peut dire que la personne est le titulaire actif et passif des droits subjectifs. Si on définie la personne comme l’être qui jouie de la personnalité juridique il faut définir celle-ci. C’est l’aptitude à être sujet de droit et assujettit à des obligations. Le thème de personne n’a pas toujours eu la même signification.

En effet sous l’antiquité, il n’y avait pas d’adéquation entre la notion d’être humain et de personnalité juridique. Par exemple : Les esclaves n’avaient pas la personnalité juridique, ayant le statut d’objet.

Une première évolution allant dans le sens d’une reconnaissance entre l’adéquation entre être humain et personnalité juridique pour arriver à ce que tout être humain soit une personne au sens juridique du terme. C’est une première évolution qui va permettre d’aller dans le sens d’une adéquation entre être humain et personnalité juridique afin d’arriver à ce que tout être humain soit une personne au sens juridique du terme.

Il y avait deux exceptions à cette règle :

L’esclavage, qui a disparu définitivement en 1848. A partir de cette date tout être humain avait la personnalité juridique.

L’autre exception qui est moins connu est la mort civile. Celle-ci était une sanction pénale ou un statut religieux, qui consistait en la perte de la personnalité juridique pour un individu vivant mais qui était considéré comme juridiquement mort. C’est une sorte de peine de mort juridique et donc sa succession souffrait, son mariage était dissout, et surtout comme la capacité juridique est une aptitude de capacité, non seulement il perdait tout ce qu’il avait et il ne pouvait plus devenir propriétaire de quoi que se soit et il n’était protégé par aucun dispositif légal puisqu’il était censé ne pas être une personne. Cette mort civile concernait les religieux, c'est-à-dire