Droit Civil 17/10/2011
§2 Hiérarchie A. Hiérarchies des normes selon Kelsen.
Kelsen décrit lui mm la théorie du droit les éléments qui composent la pyramide.
L’ordre juridique n’est a un système de normes juridique placées toutes au mm rang, mais un édifice a plusieurs étages superposées, une pyramide ou hiérarchies formée d1 certain nombre d’étages ou couches de normes juridique.
Son unité résulte de la connexion, entre élément qui découle du fait de la validité d’une norme qui est créées conformément a une autre norme repose sur celle-ci.
EX : la norme générale c’est la loi, la norme fondamentale c’est la constitution, la norme individuel c’est le règlement.
IL existe donc un rapport de dépendance entre ces normes, elle dépende de la norme supérieure. En d’autre terne une norme né valable que si elle se conforme à la norme supérieure.
Pour reprendre les termes d’un auteur français, chaque règle doit être conforme au règle qui Vien av elle d’un point de vue formel car la règle doit être édicté et prévu par la règle supérieur, d'un pt de vu matériel car le contenu de la règle ne doit pas être contraire o pt de vu de la règle de rang supérieur.
En dépit de son pouvoir pédagogique, cette pyramide a fait preuve de critique : * Pas précisé quel était le fondement de la norme fondamental * Emporté une vision désenchanté du droit car elle ne prend pas en compte le finalité du droit.

B. Hiérarchie des textes selon le droit français. 1. Texte de droit interne
(Pyramide élémentaire des textes en droit positif)

Constitution Constitution

Loi
Loi

Règlements
Règlements

2. Texte de droit international a. Traité international et Constitution
UN Etat ne peut écarter la constitution pour un traité internationale.
L’efficacité d’un traité ne peut intervenir que après approbation et laquelle doit nécessairement se conformé a notre constitution.

b. Traité internationale et loi
Les