Droit
27420 mots
110 pages
Cours de Madame Céline RUET professeur de droit privé à l’université paris 13Bibliographie :
Philipe malaurie et de hugues fulchiron : droit de la famille. Defrénois, 3ème édition 2009.
Patrick courbe : droit de la famille. 5ème édition 2008. Dalloz sirey.
INTRODUCTION.
La notion de famille n’est pas définit par le code civil, comment peut on la définir alors ?
« Un groupe de personne unit entre elles par un lien de parenté ou d’alliance. »
La parenté ? Le lien de parenté correspond soit a une filliation biologique soit a un lien qui est crée artificiellement par l’adoption cad par une filiation elective (manifestation de volonté) en toute hypo la filiation est un lien uridique cad un lien créer et reconnut par le droit.
On distingue la parenté en ligne directe et la parenté en ligne collatérale.
On dit que deux personnes sont parente en ligne directe lorsqu’e l’une descend de l’autre. Ex : grand père et sa fille.
La parenté en ligne directe c’est donc le lien entre ascendant et descendant.
On dit que deux personnes sont en parente collatérale lorsqu’elle descende d’un auteur commun. Un frère et une sœur sont collatéraux.
Dans la ligne directe comme dans la ligne collatérale la parenté peut existé a des degres divers.
En ligne directe on compte autant de degrés qu’il y a de génération entre les personnes. Par exemple un père et son fils sont parents en ligne directe au 1er degres. Le grand père et son petit fils sont parent en ligne directe au 2nd degrès.
X
Y
Z
Den ligne collatérale, le degrès de parenté est égale a la somme des générations qui séparent de l’auteur commun chacun des deux parents considéré.
A
B C
L’alliance ? c’est le mariage qui crée l’alliance. L’alliance c’est d’abord un lien qui uni un époux a son conjoint mais il existe un lien d’alliance entre un époux et les aprents de son conjoint.
Le lien d’all peut existé en ligne directe et ligne collatérale.
En ligne directe, il existe