Droit

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  • Publié le : 3 novembre 2009
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1 Introduction : Le droit est l’ensemble de règles destiné à organiser la vie des hommes en société. La famille apparaît comme un mode d’organisation en société, c’est donc à l’origine un phénomène social qui est pris en compte directement par le droit. En partant de ce constat, on peut donc affirmer que la famille constitue non seulement une réalité sociale qui est connue de chacun de nous maisaussi et surtout une réalité juridique. I – La famille, une réalité sociale La famille est incontestablement un phénomène naturel et constant dans toutes les sociétés et ce, quelque soit le nom qu’on lui donne. C’est un phénomène universel. Cette famille va constituer, dans l’organisation de la société, une entité de base, un groupe de référence qui en tant que telle, va susciter toutes lesattentions (attention du droit, attention de l’économie, attention de la sociologie, …). Pour autant, ce phénomène reste très difficile à définir parce qu’en réalité, il recouvre une multitude de situations. Néanmoins, 2 éléments peuvent être retenus pour caractériser la notion de famille : - un lien dans le temps et dans l’espace qui réunit les membres de la famille - la famille est le lieu privilégiépour l’épanouissement des sentiments En réalité, la famille se traduit concrètement par 2 réalités essentielles qui n’ont cessé d’évoluer : - le couple - les rapports parents/enfants Si on s’intéresse au couple, l’évolution est flagrante. Le couple aujourd’hui n’est plus exclusivement fondé sur le mariage. On assiste à une baisse constante des mariages. En parallèle on a une augmentation du PACS(60 000 PACS en 2005) et du concubinage. Les relations parents/enfants : apparition des familles recomposées, familles monoparentales. Cette réalité sociale ne peut pas être ignorée par le droit puisque la famille n’est pas seulement un groupement naturel et spontané, c’est aussi un groupe qui est organisé et réglementé par le droit. II – La famille, une réalité juridique Le droit va reconnaître etconsacrer officiellement la famille. Du coup, la famille devient une institution fondamentale de l’ordre social. Juridiquement, la famille peut se définir comme le groupe de personnes reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage ou la filiation. Le lien familial peut résulter soit du mariage, soit de la filiation.

2 Quand la famille résulte du mariage, le lien juridique s’appelleun lien d’alliance. Le mariage fait naitre un lien d’alliance entre les époux mais aussi entre chacun des époux et les membres de la famille de son conjoint. Quand la famille résulte de la filiation (lien de sang), c’est le lien de parenté. Cette parenté peut être de 2 types : - la parenté peut être en ligne directe CAD que le lien va relier les descendants aux ascendants (grands-parents, parents,enfants) - la parenté peut être collatérale CAD qu’ici, cette parenté va relier tout ceux qui descendent d’un auteur commun (frères et sœurs, cousins germains). La parenté et l’alliance constituent en fait les 2 fondements traditionnels du lien familial. Si on donne la priorité à la parenté, on risque d’avoir une conception très étendue de la famille, c’est ce que l’on appelle la famille souche(arbre généalogique). A l’inverse, si on donne la priorité à l’alliance, on va avoir une conception beaucoup plus réduite de la famille, c’est ce que l’on appelle la famille foyer qui est composée généralement des parents et des enfants. La famille, entendue comme une réalité juridique, va apparaître comme un groupe très structuré dont les rapports entre ses membres sont régis par le droit (rapportsfinanciers ou rapports personnels). La famille est dotée d’un véritable statut juridique CAD qu’elle fait l’objet d’un certain nombre de normes dont l’ensemble constitue le droit de la famille. Or, ce droit de la famille présente une certaine originalité qui se manifeste de 2 manières : - le droit de la famille est caractérisé par sa diversité d’influences. Le droit de la famille est en fait...
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