Droit

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  • Publié le : 4 novembre 2009
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TD : Histoire du droit séance 5
Le génie français est la jurisprudence. Il y a aussi le droit romain et la monarchie l’utilise. La révolution a recours à l’antiquité tout comme Napoléon qui arecours à l’antiquité (le code de l’empire, le roi de Rome). Charles 7 est le 1er roi à faire rédiger les coutumes par l’ordonnance de Montils- les-tours de 1454. Une ordonnance est une loi du roi deFrance. La loi sous l’ancien régime était des ordonnances. Une ordonnance est une loi qui va développé une loi exécutive. Le roi possédait les 3 pouvoirs. Il y avait les édits qui était des lois du roimais qui ne concernait que certaines régions, quand c’est un secteur que ce n’est pas général c’est un édit et quand c’est toute la France qui est concernés c’est une ordonnance. Une déclaration est untexte interprétatif et qu’il doit reprécisez un droit. Avant Charles 7 les coutumes étaient orales et une vraie coutume ne devrait être rédigée car elles se perfectionnent en permanence. Les rois deFrance n’osaient pas toucher aux coutumes. Charles 7 n’avait que quelques villes et ne possédait presque rien et le reste était à l’Angleterre jusqu'à ce que jeanne d’arc renverse la situation et fassele partage. Il a écrit l’armée permanente et il rédige les coutumes pour avoir un pouvoir sur le droit des royaumes. Pays signifiait province sous l’ancien régime. Charles 7 a renoué avec la pratiquede l’antiquité, avant d’arriver dans l’empire romain d’orient. Charles 7 était pour la rédaction des coutumes. Philippe le bel
Partie du cours de td en dissertation.
Intro : Le génie français =jurisprudence
*I – Une influence déterminante du droit romain sur les gouverna*nts
B – Après la révolution de 1789 : Révolution recourt à l’antiquité, napoléon a recourt à l’antiquité, le codede l’empire, le roi de Rome.
II – Une réception individualiste du droit romain par les gouvernés
A – Une conception individualiste du droit : Révision du procès en France et l’esprit...
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