Droit et fiscalité de la culture

Test à la sixième séance : par rapport à 10 questions proposées dont trois seront choisies

Thème 1 : L’Etat et la culture

En 1694, dans la première édition du dictionnaire de l’académie française : « ce sont la façon que l’on donne à la terre pour la rendre plus fertile… »
Le mot culture à cette époque se rapproche de l’agriculture

19ème siècle : nouvelle édition du dictionnaire de l’académie française se dit de l’application ce qui perfectionne les sciences, les arts içi équivalent à ce que l’on appelle le progrès, c’est d’abord le perfectionnement de l’homme, donc cultures va s’écrire au pluriel

Fin 19ème siècle changement du sens du mot culture : apparition de nouvelles matières
Içi désigne l’ensemble des comportements acquis et transmis d’une génération à l’autre cad des mœurs
Içi vivre en société
Cultiver c’est finalement inculquer une façon de penser
Notion de culture caractériser à ce qui est humain s’oppose à nature.

20ème siècle, le droit s’oppose du mot culture, c’est particulièrement vrai en droit international, à travers notamment l’UNESCO et différents traités internationaux.
L’ensemble des traits spirituelles
Conférence sur les pol culturelles conserveront cette notion de culture
Culture et droit de la culture va donc se référer à cet ensemble de traits ni pol, ni éco, ni religieux mais que l’on appelle des croyances ou créations en matière intellectuelles et artistique
= droit des musés, des biens culturels
Fin 20ème siècle, désormais culture s’int enfin à la nature (parcs nationaux, sites marins…)
Ainsi toutes créations humaines peut être objet de la culture.

Héritage de la monarchie d’avoir mis en place un droit de la culture
Le mécénat culturel est organisé par l’Etat, c’est le fait du Prince et du religieux
On en a conservé un mécénat royal ou du prince ou ecclésiastique et l’académie car les arts et les lettres s’apprennent dans des académies.
L’académisme est celui qui