Droit

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  • Publié le : 31 mai 2010
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DROIT CONSTITUTIONNEL 2ND SEMESTRE.
Introduction.
C’est a partir des révolutions françaises et américaine qu’on a développer l’idée de l’état moderne et sa conception. Comment peut on approcher l’idée de démocratie ? pour porter un regard sur la 5ème république.
Paragraphe 1. Les révolutions du 18ème.
Deux points de ruptures : révolution américaine et révolution française.
Les conceptionsde cette époque en droit constitutionnel. C’est un chagement profond. Il y a un groupe sociale : troupe anglaise – état monarchique. => pour des raisons différentes, la population exprime leurs volontés. Pb : pas de structure pol qui le permet.
Rév amé : révolte contre l’état anglais et l’apparition de nouveaux concepts comme le fait d’attribuer la souveraineté au peuple.
Rév française :invocation des états généraux. Cette fois ci il y avait été demandé que les 3 ordres soit séparés = refus du clerc et de la noblesse. 17 juin 1789 : l’état français c’est nous. Abbeys seyes. Doter la France de nouvelles instituions. Pouvoir constituant originaire c’est le peuple. C’est l’idée developper à cette époque.
Dans ces rév, il y aussi, les droits fondamentaux qui ont été développés. Pourqu’une personne ait certains droit que l’état doit protéger. La DDHC se ratache aux droits naturels. A cette époque on estimait que tout être humain doit être proteger et donc cet ensemble de droits aussi. La grande différence avec aujourd’hui, l’individu tel qu’il était a cet époque,18ème, l’homme est dans un groupe sociale et donc c’est droit sont ratachés au groupe, aujourd’hui ces droits sontd’avantages individuels.
Paragraphe 2 : les composantes de l’état moderne.
Quand on veut analyser un état, pendant très longtemps on regardait seulement ses intitutions. Chef, parlement … le droit ne fonctionne pas seulement avec des institutions. Il fonctionne avec des systèmes normatifs. Dans un état moderne la souveraineté exercé par le peuple, norm alement, donne naissance a un acte : laconstitution, et cette constitution est considérer comme la norme suprême de cet ordre juridique.
A chaque état est associé un système de normes avec au sommet la constitution.
Pourquoi il est important de le remarqué ? car tous ce qui se passera au niveau de l’état, du point de vue, juridique sera le résultat de décisions sous forme de lois, décrets …
On spécialise les pouvoirs. Comment on crée uneinstitution ? c’est un texte de lois conforme la constitution qui fait le travaille.

Paragraphe 3 : la question de la démocratie.
Terme souvent interprété comme une qualité pour un régime.
En droit constitutionnel, le terme démocratie ne signifie pas néceraissement un régime qui respecte les libertés des droits de l’homme.
La démocratie c’est un mode d’exercice de la démocratie. Est-ce que lepeuple participe ou non a l’exercice de la souveraineté ? mais cela ne nous dit rien sur la qualité du régime. Vous pouvez avoir des régimes démocratiques qui prennent des décisions iniques qui ne garentissent rien.
Ce qui fait de la démocratie un régime souhaitable c’est le principe de l’égalité. Au nom de quoi un groupe de personne pourrait décider au nom du peuple. Il y a un // entre le pouvoirconsituant originaire et le principe ou le peuple peut exercer le pouvoir. Mais cela n’est pas suffisant. La démo en elle-même ne garentie pas la qualité d’un régime pol et sa structure.
La strucutre intitutionnel d’un état et qu’est ce qu’on en fait. Le terme démo ne permet pas de qualifier un régime.

LES INSTITUTIONS DE LA 5Eme REPUBLIQUE.
L’origine de la 5ème a marqué tous le régime.CHAPITRE 1 : UNE ORIGINE CONTROVERSEE.
I] la fin de la 4ème république.
Quand un régime se termine, la plus part du temps c’est parce qu’il ne rémpli plus les fonctions que l’on attend de lui.
En ce qui concerne la 4ème république.
Ce régime n’a pas fonctionné correctement, notamment en la répartition des pouvoirs. Régulièrement le parlement, bloqué par les conflits pols, se déchargait...
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