DROIT CONSTITUTIONNEL 2ND SEMESTRE.
Introduction.
C’est a partir des révolutions françaises et américaine qu’on a développer l’idée de l’état moderne et sa conception. Comment peut on approcher l’idée de démocratie ? pour porter un regard sur la 5ème république.
Paragraphe 1. Les révolutions du 18ème.
Deux points de ruptures : révolution américaine et révolution française.
Les conceptions de cette époque en droit constitutionnel. C’est un chagement profond. Il y a un groupe sociale : troupe anglaise – état monarchique. => pour des raisons différentes, la population exprime leurs volontés. Pb : pas de structure pol qui le permet.
Rév amé : révolte contre l’état anglais et l’apparition de nouveaux concepts comme le fait d’attribuer la souveraineté au peuple.
Rév française : invocation des états généraux. Cette fois ci il y avait été demandé que les 3 ordres soit séparés = refus du clerc et de la noblesse. 17 juin 1789 : l’état français c’est nous. Abbeys seyes. Doter la France de nouvelles instituions. Pouvoir constituant originaire c’est le peuple. C’est l’idée developper à cette époque.
Dans ces rév, il y aussi, les droits fondamentaux qui ont été développés. Pour qu’une personne ait certains droit que l’état doit protéger. La DDHC se ratache aux droits naturels. A cette époque on estimait que tout être humain doit être proteger et donc cet ensemble de droits aussi. La grande différence avec aujourd’hui, l’individu tel qu’il était a cet époque,18ème, l’homme est dans un groupe sociale et donc c’est droit sont ratachés au groupe, aujourd’hui ces droits sont d’avantages individuels.
Paragraphe 2 : les composantes de l’état moderne.
Quand on veut analyser un état, pendant très longtemps on regardait seulement ses intitutions. Chef, parlement … le droit ne fonctionne pas seulement avec des institutions. Il fonctionne avec des systèmes normatifs. Dans un état moderne la souveraineté exercé par le peuple, norm alement, donne naissance a un acte : la