Introduction Historique Au Droit Et Aux Institutions
Déf : le droit est un ensemble de règles qui s’imposent aux membres d’une société et qui évoluent selon une époque donnée. La notion de société, de lieux sont importantes puisque le droit n’est ni figé dans le temps ni dans l’espace, il ne cesse d’évoluer pour s’adapter au régime politique etc. « Ubi societas, ibi ius » là, où il y’a une société, il y’a un droit.
D’où vient le droit ? Les sources du droit : tout ce qui contribue à créer l’ensemble des règles juridiques. Qui décide que les règles s’imposeront à la société ? – les hommes qui décident de bien vivre en société, qui impose des règles –les juges, la justice qui va déterminer ce qui est bien de faire et pas bien – les lois. Le droit vient de quelque part, ce n’est pas une création de rien, il y’a forcément un point de départ et une évolution : pas de création ex-nihilo (le néant).
Pourquoi on se soumet à la règle de droit ? qu’est ce qu’il fait qu’elle est légitime ?
-croyance obligatoire à la règle, registre de l’idéologie, les hommes ont en eux cette conviction de savoir ce qui est bon et ce qui ne l’ai pas, se soumettent volontairement. Théorie du droit naturel qui suppose que chaque homme à des droits. –théorie du droit positif : produit d’une entité collectif qui émane de la société en elle-même : positivisme sociologique –positivisme étatique : l’état le légitime possesseur de la règle de droit.
Statuts : l’Etat ; les institutions. STO, STARE : ce qui est stable, inébranlable.
Le droit s’impose à une époque donnée :
Antiquité – Moyen Age : IV millénaire avant J-C / XV siècle après JC
Le droit dans un espace donné :
Détour par l’Orient (Mésopotamie) Naissance de règles de droit : L’Europe et la France car les Romains ont conquis l’Europe, marqué de leur empreinte les civilisations romaines, système juridique « romano-civiliste » « romano germanique ». Le droit romain est le droit commun de l’Europe, les racines sont antiques. Droit