Droit

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  • Publié le : 22 septembre 2010
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Quesque qu’un arrêt
L’arrêt est le jugement qui est rendu par une juge, que le juge soit unique ou participe a une collégiale l’exercice que l on appel commet un arrêt contient dans sadénomination une précision préjudiciable a celui qui début l’étude des science juridique, en effet parmi les décision rendu par le juge juridique il peut déterminer les jugement qui vienne clore la premièreinstance des arrêt qui sont décision rendu en appel et en cassation la première instance signifie que c’est la première fois que l’institution judiciaire va se prononcer sur un différent .l’appelsignifie que c la deuxième fois que l institution judiciaire se prononcera sur le mm jugement , c’est pourquoi par un Abû de langage l exercice s appelle arrêt alors qu’il est un jugement . La décision dujuge vient trancher un litige cette décision sera motivé se qui signifie que le juge va justifier la solution qu’il donne au conflit qui oppose les plaideurs. La décision du juge comporte trois partitd’abord les visa il se trouve au début des décisions c’est la citation des règles de droit qui serve a tranché le litige, en droit français les décisions des juges est dit par le mot vu. En dessousdes visa on retrouve la motivation, elle est la justification de la solution retenu par le juge, la troisième disposition vue par le juge est le dispositif il implique quel parti a gagner ou perdu leprocès. Le commentaire d arrêt porte principalement sur la motivation, c'est-à-dire la motivation du juge, se qu’il retient comme solution du litige. Commenter en droit c’est expliquer et apprécierc'est-à-dire que c’est rend claire se qui n’est pas évident et apprécier c’est accepter ce que le juge a dit. En droit français les décisions des juge sont en une seule phrase ponctué par des virguleet des point virgule c’est la première difficulté de lecture, la deuxième difficulté est le langage utilisé avec les formule utilisé « attendu que, pour les juridictions de l’ordre judiciaire et...
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