DROIT CONSTITUTIONNEL

15 régimes différents de la révolution française:

LES INSTITUTIONS DE LA REVOLUTION FRANCAISE:

1789: débute par un système constitutionnel dans un état non-constitutionnel, monarchie absolu a l’aube de la révolution; pas de pouvoir qui contrebalance.(néanmoins il peut exister des monarchies démocratiques du type Grande-Bretagne, Espagne, Norvège, Suède, Belgique…).
Louis XVI est donc détenteur d’un pouvoir absolu même s’il est obligé quelquefois d’écouter le peuple, mais pas de protestation direct contre le roi.(1757:affaire de Damien contre Louis XV, Damien était un esprit faible qui trouvait que le roi ne gouvernait pas suffisamment, il mit donc un coup de canif au bras du roi en lui laissant une légère entaille ce qui lui valut après procès la torture et l’écartèlement).
Le peuple décide donc de contrebalancer cette monarchie par le billet d’une constitution.

Révolution française en 3 périodes:

5 mai 1789 a 3 septembre 1791: réunion ou une assemblée constituante est formé. La France dispose pour la première fois d’une constitution: CRÉATION DE LA LEGISLATIVE.

3 septembre 1791 au 27 juillet 1794: la convention est créé car la législative a explosé. Epoque de la grande terreur(40000 personnes meurent). Période la plus dur de la révolution.
Après l’exécution de Robespierre il ya une recherche d’un nouveau régime, en 1795,établissement du directoire marqué par la séparation des pouvoirs, avec 2chambres,5 dirigeants sans vraiment de pouvoir pour que personne ne puisse avoir de supériorité. La dispersion des pouvoirs est telle que c’est l’anarchie(en Russie on a vu le même cas, a partir de 1991 , le pays entre dans une période de terreur ou personne ne gouverne par peur d’un retour au régime Stalinien ce qui entraine l’anarchie).
Il y a donc une lassitude des Français(apparition de la violence, du banditisme…) qui s’ajoute a une guerre incessante avec les Anglais.

1795 a 1799: envie d’une nouvelle vrai autorité, coup de