Droit

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  • Publié le : 2 octobre 2010
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DROITS CIVIL(LES BIENS)

INTRODUCTION :


Biens :ce sont les droits patrimoniaux. Droits patrimoniaux divisés entre droits réels et droits perso.
Le droit des biens ne s’applique qu’aux choses.
L ‘objet du droit des biens ne concerne que les droits sur les choses dc pas perso qui relève des obligations.
Le sens que l’on donne au terme bien est étroit.
Le droit des biens cl’ensemble de règles qui s’appliquent aux choses et sur ces choses.
On ne distingue pas le droit lui meme de la chose objet de ce droit.
2 ambiguités :
- la complexité des droit réels
- la confusion entre les choses et les droits.

Section 1 :Les biens

Il existe de nombreuses variétés de biens ,ac différentes classifications. Classification desdroits ,des choses et mixte.

§1)Classification des droits :

Idée de la perso juridique , on oppose alors droits extra patrimoniaux et droits patrimoniaux . Fin des droits ac le décès.

A)le patrimoine

Le patrimoine :ensemble des biens et des dettes d’une personne envisagé comme formant un tout. Art 2284 CC. Tous les créanciers ont un droit sur tous lesbiens qu’ils appartiennent à leur client.

- Composition du patrimoine :d’un actif et d’un passif.
Le patrimoine reste distinct des éléments qui le composeet lorsqu’on envisage des droits un créancier qui n’a pas de garantit n’aura aucun droit determine sur un des biens particuliers du débiteur mais a un droit sur l’ensemble du patrimoine.

- Les caractères du patrimoine :c moins unensemble de biens et de dettes qu’une acquisition de ses biens et ses dettes.
C l’aptitude a avoir des biens et des dettes.

- Conséquence :
1)toute personne a un patrimoine(que ce soit négatif ou positif).
2)seul les personnes ont un patrimoine(car elles sont sujet de droit que se soit personne morale ou physique)
3)chaque personne n’a qu’un patrimoine(pped’unicité du patrimoine cad qu’il est interdit de scinder le patrimoine en masse distincte dt chacune auraient sn actif et son passif)ac théorie du patrimoine d’affectation cad que l’on constitue un ensemble de biens distinct du premier parce ces biens répondent a une mm finalité.

Aujourd’hui il est possible de créer une E.I.R.L(loi du 15.06.2010) introduit un nouvel art L 526-6 code du commerce etpermet ainsi de séparer de son patrimoine sans crée une personne morale .
La fiducie(loi du 19.02.07) a aménagé le régime comme garantie du crédit et de sureté.
C l’opération par laquelle une personne transfère les biens a une autre (le fiduciaire)qui les tenant séparés de son patrimoine propre agit ds un but détermine au profit du bénéficiaire.

B)Les droits patrimoniauxIls se subdivisent en droits réels et perso.
Le droit réel est un pouvoir direct sur une chose(ex :droit pté)
Les droits personnels ou droit de créance ou obligation c un droit qui accorde un pouvoir contre le patrimoine d’une personne.
Le droit de suite permet a celui qui est titulaire de saisir le bien . Le créancier hypothécaire a un droit de suite entre les mains du tiers acquéreur
Droitde préférence : personne peut exiger telle ou telle chose sur le patrimoine de l’autre.

§2)Les classifications des droits et des choses

ART 516 CC

1)Les biens corporels et incorporels :

Lorsqu’on parle de choses c le droit de pte qui est visé.
Le droit de pté peut porter sur une chose incorporelle et il s’agira ds c cas d’un bien incorporel.
3 exemple des droit de pté :-droit de pte literraire et artistique :il s’agit de l’ensemble des droits d’une œuvre fait naitre au profit de son auteur.
-droit de pte industriel :es brevets d’inventions ;les marques..
-le fond de commerce :ens des biens qui st affectés a une ets.

Ds ces trois exemple,il s’agit de pte de droit incorporel car l’objet du droit est un bien incorporel .

2)Les meubles et...
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