DROITS CIVIL(LES BIENS) INTRODUCTION :

Biens :ce sont les droits patrimoniaux. Droits patrimoniaux divisés entre droits réels et droits perso.
Le droit des biens ne s’applique qu’aux choses.
L ‘objet du droit des biens ne concerne que les droits sur les choses dc pas perso qui relève des obligations.
Le sens que l’on donne au terme bien est étroit.
Le droit des biens c l’ensemble de règles qui s’appliquent aux choses et sur ces choses.
On ne distingue pas le droit lui meme de la chose objet de ce droit. 2 ambiguités : - la complexité des droit réels - la confusion entre les choses et les droits.

Section 1 :Les biens

Il existe de nombreuses variétés de biens ,ac différentes classifications. Classification des droits ,des choses et mixte.

§1)Classification des droits : Idée de la perso juridique , on oppose alors droits extra patrimoniaux et droits patrimoniaux . Fin des droits ac le décès. A)le patrimoine

Le patrimoine :ensemble des biens et des dettes d’une personne envisagé comme formant un tout. Art 2284 CC. Tous les créanciers ont un droit sur tous les biens qu’ils appartiennent à leur client.

- Composition du patrimoine :d’un actif et d’un passif.
Le patrimoine reste distinct des éléments qui le composeet lorsqu’on envisage des droits un créancier qui n’a pas de garantit n’aura aucun droit determine sur un des biens particuliers du débiteur mais a un droit sur l’ensemble du patrimoine.

- Les caractères du patrimoine :c moins un ensemble de biens et de dettes qu’une acquisition de ses biens et ses dettes.
C l’aptitude a avoir des biens et des dettes.

- Conséquence : 1)toute personne a un patrimoine(que ce soit négatif ou positif). 2)seul les personnes ont un patrimoine(car elles sont sujet de droit que se soit personne morale ou physique) 3)chaque personne n’a qu’un patrimoine(ppe d’unicité