Droit

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  • Publié le : 3 octobre 2010
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Introduction générale a l’étude du droit.

Le premier concept juridique que nous devons essayer de définir c’est précisément le terme lui-même de droit. Qu’est ce que le droit ? On peut donner deux sens. D’abord selon un premier sens, le Droit désigne l’ensemble des règles imposé par l’autorité publique à un moment donné, sur un territoire donné, dans le but d’organiser les relations deshommes vivant en société. On parle alors de Droit objectif ou positif. On utilise le terme au singulier car il s’agit d’un ensemble de règle générale, abstraite et impersonnelle valable pour tous. Ce droit objectif c’est celui qui est enseigné dans les universités de droit, appliquer par les magistrats et les praticiens du droit : les avocats, … Selon un deuxième sens, le terme de droit, non plusutilisé au singulier mais au pluriel et avec un « d » : les droits. Ils désignent l’ensemble des prérogatives reconnu à une personne déterminé. Ces droits particuliers constituent ce qu’on appelle les droits subjectifs.
Par exemple, le droit de propriété est inscrit dans la loi française. C’est un droit abstrait et impersonnel. C’est un droit qui s’applique à tous. Mais une fois que le droits’applique a un individu, le sujet de droit aura des droits subjectifs, s’exprime dans le langage par «  j’ai le droit de … » ; «  vous n’avez pas le droit de … ». Les droits subjectifs se sont les prérogatives attribués à des individus ou des sujet de droit (prérogative : droit que possède un individu).

Première parti : le droit objectif.

Le droit objectif c’est l’ensemble des règles destiné àorganiser la vie en société. Le droit objectif mets l’accent dut la règle de droit. Dès lors, la règle de droit doit être envisagée sur deux points de vue. En premier lieu, nous allons identifier la règle de droit et en second lieu les modes et mes conditions d’élaborations de la règle de droit. C’est la question des sources du droit.

Titre 1 : l’identification de la règle de droit.

La règlede droit a pour objet d’organiser la vie en société et les relations entre les membres qui la compose. Cette conception de cette règle n’est cependant pas suffisante. Il convient dès lors d’examiner la spécificité de la règle de droit par rapport aux autres règles sociales et dans un second temps, d’examiner la diversité de la règle de droit.

Chapitre 1 : la spécificité de la règle de droit.Section 1 : le caractère de la règle de droit.

Les traits spécifiques de la règle de droit sont essentiellement au nombre de trois. Elle est générale, abstraite et impersonnelle. La règle est obligatoire. Elle est contraignante.
Le caractère générale, abstrait et impersonnel de la règle : la règle juridique n’est pas faite pour un individu donné, elle s’applique a tous les hommes. Elles’applique à tous ceux qui sont soumis aux autorités qui les gouvernent. Par exemple, la majorité a 18 ans. Le législateur a supposé d’une façon générale que toute personne âgée de 18 ans n’est susceptible de jouir d’une maturité intellectuelle suffisante pour être traité comme un adulte. Or, en fait, la maturité se révèle variable à 18 ans selon les individus, mais au regard du droit peut importe.Contrairement à la morale ou à la religion, le règle de droit est obligatoire, elle s’impose à tous car elle émane de l’autorité publique et la règle est édicté en vue de réaliser un ordre social de justice et de sécurité. Il convient d’observer que dans notre système juridique, la règle de droit n’a pas forcément la même force. Il faut distinguer la règle impérative et la règle supplétive. Ilexiste une intensité dans la règle de droit.

A. Les règles impératives.

Se sont celle que les individus ne peuvent écarter par leurs dispositions particulières. Exemple : loi pénal, loi fiscal, le contrat de mariage : règle impérative. Ces règles sont généralement d’ordres publiques, indispensable au maintient du corps social.

B. Les règles supplétives.

C’est règles...
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