Droit

3976 mots 16 pages

DROIT CIVIL

Introduction :

I°)Définir ce qu’est le Droit civil.
II°)Evolution du Droit Civil dans le temps.
III°)Situer notre Droit français par rapport aux autres systèmes juridiques.

I°)Def ce qu’est le Droit Civil.

A) Propos généraux sur la définition en Droit.

Ex : immeuble :bâtiment,maison mais sol aussi. Meuble :tte chose que l’on peut déplacer (voiture…) Meuble meublant : chaise, fauteuils… Aliment :chauffage, électricité, habits, logement…. Et nourriture. (besoins vitaux.

Les règles juridiques sont dictées par la def de la notion.
« la notion dicte le régime juridique »

Buts : *Il s’agit de def la chose en soi, dire ce quelle est. : donner une définition positive.

*Il s’agit de distinguer cette chose d’autre chose.
Ex : cette voiture est un meuble et non un immeuble.
(def négative

*verifier la def juridique.
(utiliser un dico juridique
(acheter « vocab juridique » publié par G.Cornu.

Application du D civil

1) Definition negative.

(Le droit civil est un pan du droit privé. Il est distinct du D public. ( ce n’est qu’une matière du D privé .( a distinguer avec les autres !)

a)distinction avec le D public.

(D Civil( D Public

*exposé de la distinction critère de distinction entre D privé/D public :
(repose sur une différence d’objets.Les deux ne portent aps sur les meme regles .

*objets du D public :
2 types de regles :
(objet :l’organistaion de l’Etat et les collectivités publiques. (Région, département, etablissements publiques (ex : hopital , université)
(objet : régit règles qui gouvernent les relations entre l’Etat/ collect publiques et les particuliers.

*objets du D privé : unique
(il rassemble l’ensemble des regles qui gouv les rapports/relations des particuliers entre eux.
(NB : particuliers : entreprises, individus, associations )

*différence d’objets
Le D privé et le D publique ne poursuivent pas la même finalité.

D pub :

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