Droit

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DROIT CIVIL

Introduction :

I°)Définir ce qu’est le Droit civil.
II°)Evolution du Droit Civil dans le temps.
III°)Situer notre Droit français par rapport aux autres systèmes juridiques.

I°)Def ce qu’est le Droit Civil.

A) Propos généraux sur la définition en Droit.

Ex : immeuble :bâtiment,maison mais sol aussi.
Meuble :tte chose que l’on peut déplacer (voiture…)Meuble meublant : chaise, fauteuils…
Aliment :chauffage, électricité, habits, logement…. Et nourriture.
(besoins vitaux.

Les règles juridiques sont dictées par la def de la notion.
« la notion dicte le régime juridique »

Buts : *Il s’agit de def la chose en soi, dire ce quelle est. : donner une définition positive.

*Il s’agit de distinguer cette chose d’autre chose.Ex : cette voiture est un meuble et non un immeuble.
(def négative

*verifier la def juridique.
(utiliser un dico juridique
(acheter « vocab juridique » publié par G.Cornu.

Application du D civil

1) Definition negative.

(Le droit civil est un pan du droit privé. Il est distinct du D public. ( ce n’est qu’une matière du D privé .( a distinguer avec les autres !)a)distinction avec le D public.

(D Civil( D Public

*exposé de la distinction
critère de distinction entre D privé/D public :
(repose sur une différence d’objets.Les deux ne portent aps sur les meme regles .

*objets du D public :
2 types de regles :
(objet :l’organistaion de l’Etat et les collectivités publiques. (Région, département, etablissements publiques (ex : hopital , université)(objet : régit règles qui gouvernent les relations entre l’Etat/ collect publiques et les particuliers.

*objets du D privé : unique
(il rassemble l’ensemble des regles qui gouv les rapports/relations des particuliers entre eux.
(NB : particuliers : entreprises, individus, associations )

*différence d’objets
Le D privé et le D publique ne poursuivent pas la même finalité.

D pub :recherche de la satisfaction de l’intérêt général. Recherche de ce qui est a l’avantage de tous

CHAPITRE I : les finalités et les fondements de la regle de Droit.

Quels sont les préoccupations de la regle de Droit

(la justice
(securité
(secu. Juridique
(l’organisation eco et politique

(La justice.
il y a une identité. Le profane pense que ce qui est juste est juridique et ce qui estjuridique et forcément juste.
Toutefois la réallité et un eou diff.pas d’identité entre le juste et le juridique
2 arguments :
un gd nbre de regles jur ne relevent absoluement pas de la justice ;
ce sont des regles techniques qui ont pour but d’organiser la vie en société.
Elles sont indifférentes a la justice.
- un gd nbre de regles jur privilégient un autre impératif que la justice.(ex :l’ordre, la secu,la paix publique…)mais pas guidées par n umératif de justice.
- Peu de points communs entre justice et regle de Droit.
- Le but de la regle de droit est tt de mm d’assurer la justice.

Difficulté : avant tte chose il faut s’interroger sur le sens de la justice.
Derriere justice il y a infinités de def…

(aristote definie la justice comme :
2 sortes de justice :(justice commutative.
Il s’agit de la justice qui abouti a une égalité arithmetique. Vise a etablir un equilibre entre tous.
Example : equilibre entre les prestations.
Citation d’aristote » peu importe que se soit un H distingué qui ait dépouillé un H de rien ou reciproquement, peu importe que l’adulthere est été commis par l’un ou par l’autre de ces deux hommes , la loi n’envisage que lanature de la faute ss egard pour les personnes qu ‘elle met sur un pied d’egalité(on ne pend pas en compte la condition (son statut , sa fortune)
( la justice distributive.
Elle tend a repartir les biens, les emplois entre les membres de la société, selon cette fois ci leur merite respectif.( il s’agit d’atteindre une égalité meritocratique
Les resultats se ces deux justices sont completement...
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