Droit

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INSTITUTION EUROPÉENNES ET DROIT EUROPÉEN

INTRODUCTION

1. presentation du droit européen

le droit dunion européenne et ses instituions tienne une place très importante et la conaissance de ces institutions est un pré requis
traditionnelement en droit on distingue le droit institutionel de lunion européenne (etude institution) ou le droit matériel de lunion européenne (contenu desdroit ki saplik ex: le droit de la concurrence ou encore la PAC

2.instituion du droit européen présentation terminologique

dans l'europe il existe de nombreux droits et on doit distinguer le droit de l'union europenne et le droit européens ou en core des pays européens. Le droit européen est le droit issu du traité sur l'UE, il inclut le droit dit communautaire soit des communautés européennesle droit des pays européenns sont les droits dits internes a chak pays les droit internes, propres aux pays euro. Le droit européen luiest plus large car il englobe tt le droit institutionnel et matéreil qui concerne les instituions européennes de coopérations tel ke la cour européenne des dt de lomme

1 le droit de lunion européen
droit incluse le droit communautaire, en effet larticle 1erdu traite sur l4UE: dispose « l'union est fonde sur les communauté européennes, de ce fait, le droit des communautés européennes (stade, progression de l'UE) fait parties du droit de lunion européenne

le droit communautaire est une composante essentiel du droit européen puisk c'est el droit issu du traite de rome de 57 instituant les communauté eco euroPÉENNE, l'essentiel du droit matétiel etinstituionnal date de ces traités, dc l'expression droit communauataire est ancienne

le droit communautaire fait référence au regles concernant les cmmunaute européennes
en outre, desormais on se dirige vers une fusion en tre les traité CE et les traites UE

le droit de communauté europ est lensenble des regles matéreilles uniformes appikables ds les état menbre de lunion dont la sourceprimaire est ocnstitué par les traités dinstituions et la partie dérivée par les règles établies par les instituion comunautaire en aplikacation des trait

2 le droit européen

il englobe des regles de formes et de fond concernant les organisations européennes de coopération par exemple la cour européenne des dts de l'homme ou encore le conseil de l'europes.
Les institutions européennes decoopératiosn ne sont pas des institutions de l'UE et ce son pa non plus des instittution communautaures, ce sont des instituions internationales qui ont comme base géographie l'europe (ex: le conseil de l'europe comprend 46 menbre, pays alor ke UE na ke 27 PAY

3 le contenu du droit comunautaire et de l'UE
la construction europ a debut depuis plus de 50 ans et ses droit sont devenus riche sur laplan du fond et de la forme
le droit instituionnel de l'UE est un droit formal c'est l'etude ensemble des regles qui determine les condition et cadre ds lekel le droit matériel es tmis en oeuvre
letude du droit instituion de l'UE implik letude des institutuions des comunauté européenne et des comunauté européennes ainsi ke leur compétenc.
On classe egalement parmi le droit instituitionnel létudede lordre juridiqeu de l'union et des communautes cad coment fonctionne la superposition dun ordre juridique ac un ordre juridik interne

le droit matériel de UE Concerne lensemble des règles de fond qui régisse les activites du pilier communautaire comme des deux otre piliers de ue le pilier communautaire concerne la libre circulation des persone, marchandise, service, capitaux, il comprendégalement la libre concurrence, les potiques communes et les normes d'harmonisatin des droit des états menbres, le deuxième pilier est un pilier concernant la politique étrangère et de la secu comnue et le dernier pilier concerne la coopération policière et judiciaire en matière pénale

le droit matériel aplike a UE signifie le contenue des règle aplikables aux activités regi par le droit de...
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