Droit

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  • Publié le : 10 octobre 2010
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DROIT PENAL
Examen : Oral écrit => droit pénal général (1er semestre)
Oral : Droit Pénal spécial (2ème semestre)
Introduction
Le 1er verset de la bible dont il est question du 1er meurtrier, cette partie de la bible met en scène la façon dont dieu avait soustrait Caïn a la chaine sans fin de la vengeance privé. Le droit pénal vise a civilisé la réaction au crime, mais qu’appelle t’on lecrime ? Comment la société réagit aux phénomènes criminels ?
Comment se situe le droit pénal général ? Dans le cadre de cette réaction social. Notre introduction est consacrée à la définition et l’évolution du droit pénal général.
Section 1 : Définition du droit pénal général.
Paragraphe 1 : L’objet du droit pénal général
Son objet est double, il se propose principalement de lutter contre lacriminalité après l’avoir étudié. Et pour cela il va utiliser des moyens juridiques les concepts d’infractions et de sanctions pénales.
A) L’étude des phénomènes criminels
Le phénomène criminel dans son aspect abstrait se ramène à l’infraction. On peut alors le définir d’un point de vue juridique.
1) Le phénomène criminel d’un point de vue abstrait
Définition du Précis Dalloz : « Lefait prévu est punie par la loi pénale à raison du trouble qu’il cause à l’ordre public ». Ainsi l’infraction recouvre 3 termes techniques, in crescendo selon la gravité du trouble causé a l’ordre public. On distingue, tout d’abord les contraventions, le délit, et le crime (les 3 cats°).
2) Le phénomène criminel d’un point de vue concret
Le phénomène criminel présente un aspect beaucoup plusconcret car c’est une réalité social et humaine, il est même mesurable que les hommes politiques en parlent chiffres a la clé. Mais que c’est t’on d’un point de vue criminel. Il convient d’être prudent, et de se méfier des statistiques utilisées par les médias, quand elle démontre une augmentation ou une baisse de la criminalité. En effet, les instruments de mesures ne sont pas les mêmes, on lesmélange et tout ceci participe a la création du sentiment d’insécurité. Ex : quand on dit que le nombre de vols ne cessent d’augmenter ainsi que les agressions. En vérité les statistiques ne permettent pas de mesurer, avec précision le volume de la criminalité. On distingue deux grands types de statistiques, tout d’abor les statistiques policières et ensuite les statistiques judiciaires.
Lesstatistiques policières concernent, les faits de criminalité portaient chaque année, à la connaissance des services de polices et de gendarmerie. Cet ensemble chiffré est encore appelé « la criminalité apparente ». De l’autre côté on a les statistiques judiciaires, elles sont le reflet du système pénal et de son fonctionnement. Elles traduisent l’ensemble des condamnations prononcées, par les différentesjuridictions. Plus particulièrement au niveau des statistiques judiciaires on a l’annuaire des statistiques. Cet ensemble chiffré est encore appelé « criminalité légal » par les spécialiste de la science criminelle.
La différence entre la criminalité légal, et la criminalité apparente, est appelé « le chiffre gris ». Mais a l’évidence il existe une inconnue c a d l’ensemble, des infractionseffectivement commises sur le territoire français c’est ce qu’on appelé « la criminalité réelle », mais celle-ci n’est pas vraiment mesurable. Puisqu’il existe une zone d’ombre toujours, on parle ici de « chiffre noir ». Il est vrai que si l’on veut approcher cette criminalité réelle les statistiques policières vont s’en rapprocher le plus. Mais la encore soyons prudent, car le lien entre lacommission de l’infraction et son enregistrement par les services de police, n’est pas aussi direct que l’on ne pense. Des spécialistes de la science criminelle, ont travaillés sur le renvoi. Notamment aux USA, 2 critères ont étaient mis en évidence :
- La visibilité,
- et la reportabilité.
La visibilité est très variable selon le type de criminalité et la position sociale du criminel. Car plus...
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