Droit

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  • Publié le : 17 décembre 2009
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Chapitre 2 : La justice.
C’est le cœur de la fonction royale. Les théoriciens se rapportent à Aristote, saint Thomas d’Acquint. Le prince n’est légitime que dans la mesure où il assure à ses sujetsun bon gouvernement, c'est à dire la paix et l’ordre. Le prince doit donc faire preuve de qualité, de vertu notamment la sagesse.
Or la paix ne sera observée que si chacun est traité avec justice.C’est parce que les théoriciens politiques traditionnelles à la vision du prince aristotélicienne que la figure du prince est un prince justicier. Le roi est le grand débiteur de justice envers sessujets. La justice est du à tous quelque soit le rang social qu’il occupe. Au XIVe, Pierre Salmon, écrit « roi et justice sont frères et ne peuvent rien l’un sans l’autre ». Le roi est représenté defaçon en roi justicier à partir du moyen age. Cela signifie que la fonction royale n’a de légitimité que parce que le roi a ce devoir de justice. Par conséquent toute justice émane du roi. Le roi estfontaine de toute justice, il est la source de toute la justice.
Le roi ne pouvant pas rendre la justice tout seul, il va conserver une partie de cette justice pour la rendre lui-même et il va endélégué une partie à des juges ou à d’autres organes : les tribunaux.
Le roi est source de toute justice cela signifie que le roi est le dernier recours du peuple contre les puissants et l’arbitre enteles puissants. Mais au moyen age, on a assez peu de recours au roi pour la bonne raison qu’il y a peu de tribunaux royaux. En province, on s’adresse au seigneur pas au roi.
Lorsque le roidéveloppera les institutions judiciaires et qu’il affaiblira les justices seigneuriales, l’organisation judiciaire devra être structurer beaucoup plus strictement puisque le recours à la justice royale devientplus systématique. Ca n’empêchera les heurts, ce qui caractérise l’ancien régime, les conflits de compétences. Les compétences restent assez imprécises. Les rois de France ont essayé de réformer...
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