Droit

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mardi 21 septembre 2010:

DROIT PENAL GENERAL:

Bibliographies:

* ProfesseurYves Malot: Droit Pénal Général: chez PUF
* Professeur Jacques Henry Robert, Droit Pénal Général: chez PUF.

Introduction:

La première idée qu'un néophyte se fait du droit pénal c'est celle d'un droit punisseur. Ce droit d'inspiration et d'essence primitive. Il est fait pour punir.Toutefois le droit pénalsanctionne quand il y a raison et quand il y a préjudice afin de sanctionner.
Le droit pénal renvoie à la punition. La sanction n'aura pas pour objet réparatrice mais sera d'infliger un châtiment ( corporelle, au portefeuille, liberté,..) à celui qui a commis la faute en réparation. Cette conception du néophyte n'est pas complétement fausse, elle correspond aux premières manifestations du droit,de la matière.
Les premières manifestations du droit criminel datant d'avant l'époque romaine sont les différents droits à vengeance qui permettaient à la victime où à sa famille de punir l'auteur du mal qui avait été infligé en lui donnant un châtiment souvent supérieur au mal subit.
Cette vengeance se retrouve encore à notre époque.
La 1ère manifestation a donné lieu à l'une des 1ères règlesdu droit, aujourd'hui l'une des règles fondamentales qui est la loi du Talion , une des plus anciennes lois existantes, consiste en la juste réciprocité du crime et de la peine. La vengeance doit être proportionnée au mal infligé par l'infracteur.
=) C'est ce qui est devenu aujourd'hui le principe de proportionnalité des peines.
Ce caractère punisseur se retrouve dans le droit romain.Cetteséparation entre sanction pénale et sanction civile n'a pas toujours été évidente comme aujourd'hui. En effet, à Rome, cette absence de scission était là car on ne distinguait pas l'action devant mener à la répression de celle amenant à réparation. La sanction de la faute était principalement punitive. Car l'auteur du délit se fait châtier corporellement pouvant aller jusqu'à la mort, soit deveniresclave, ou encore dans l'obligation du fautif de restituer un multiple des valeurs qu'il avait dérober. A Rome, il y avait confusion du sanctionnateur et du réparateur, c'est l'évolution du droit qui l'a permis. Le droit pénal se voyait attribuer le caractère punisseur.
Au Moyen-Âge, le droit civil et le droit pénal été clairement différenciés. Le droit pénal qui été souvent à l'époque confonduavec la religion avait plusieurs caractèristiques:
* L'arbitraire des délits et des peines
* La mise en oeuvre de moyen probatoire et de peine tout à fait ignoble.
A cette époque moyennageuse, les infractions et peines dépendaient des juges, qui parfois étaient eux mêmes des fanatiques religieux. D'ailleurs à cette époque la méthode qui était utilisée pour obtenir la preuve de quelque chose senommait la technique de la question ( c'est la torture ). La sanction était la mort mais pas n'importe laquelle, en effet, elle pouvait être précédée de la rupture des os , on l'éventrait et on lui mettait dedans du métal carré en fusion, ou on pouvait lui amputer un membre et tremper ainsi la partie rattachée du corps dans de l'huile bouillante.
=) Conception extrêment punitive mais facheusedu droit pénal.
Le droit pénal doit rester punisseur mais doit rester encadrer pas comme c'était le cas au Moyen-Âge. A l'approche du siècle des lumières, un constat d'ordre sociologique pouvait être fait, selon lequel la population acceptait de plus en plus difficilement la rigeur, l'arbitraire, la publicité des peines,... Suite à ce constat sociologique d'inacceptation par la population, lasanction pénale allait devenir plus secrète. Les peines ne se feraient plus en public comme c'était auparavant le cas, en effet des lieux ont été prévues à cet effe. Les peines allaient également changer de nature.
Au Moyen-Âge, c'était la mort, châtiment corporel, l'emprisonnement n'était qu'une période transitoire entre l'une des solutions notamment citées précédemment. Or à cette époque des...
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