Droit

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  • Publié le : 9 novembre 2010
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HISTOIRE DU DROIT
(Que Sais-Je ?)

Droit: « l'art du bon et du juste »
« l'art de rendre à chacun le sien »
Aujourd'hui: ce n'est plus un art mais une science.
Droit/Politique: les mêmes causes n'y produisent pas les mêmes effets.
Depuis longtemps les hommes ont conscience d'obéir à des règles de comportement:
social
familial
individuel
qu'ils ressentent commeobligatoires, et dt ils admettent de ce fait qu'elles soient sanctionnées. Ces dernières proviennent d'idées établies depuis longtemps.
Implique: donner une idée de cette historicité des normes juridiques, tel sera notre propos.

Histoire: du grec « isoria » = recherche ou enquête, volonté de savoir.
Hérodote, milieu du Vème s. avt JC, donne à ses voyages le titre d'Histoires, il n'entend pass'enfermer ds le passé, ds un propos de pure curiosité pr des temps révolus: il veut expliquer à ses lecteurs grecs le monde tel qu'il est au moment où il parle, tout en éclairant ce présent dès que c'est utile, par une « recherche » du passé.
Implique: vocation de l'histoire en général, et de l'histoire du droit en particulier.

Droit comme autres « art » = historique.
Le droit francais, lesautres droits européens st les héritiers d'une évolution longue et complexe.

D'abord, le droit est dicté par les dieux, ou par Dieu, teste terrible dt nul ne peut s'écarter, que rien ne peut changer, tte discussion impossible, dc pas de place pr une histoire.

L'histoire ne se fait possible que si le droit se fait au moins en partie humain. Ce qui advient pour la 1ère fois, en Grèce et à Rome.Le droit très riche laissé par Rome s'enrichit par diverses voies tt au long de ce millénaire que ns appelons le Moyen-Age. Vient ensuite pour le royaume de France auquel il ns faudra ici réduire notre propos, le moment d'un « droit national », expression juridique de l'indépendance francaise.
Et enfin il y a deux siècles, la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui oùémerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme.

I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes.

1- Le droit dit ou dicté par les dieux.

Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes.

Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, quicommuniquent avec la divinité et qui rapportent ses propos aux hommes (ds les civilisations orientales).

Ainsi, Hammourabi, au XVIIIème s. avt notre ère, se présente comme un simple transmetteur de la parole de Samas (dieu soleil + justice).
Implique: « code d'Hammourabi »

Il en va de mêmes de ttes les législations mésopotamiennes: alors même que leur contenu n'est pas religieux, elles seprésentent comme données ou dictées par les dieux.

Ds la Bible, même contexte, Yahvé est ensé avoir dicté à Moïse sur le Sinaï un droit comportant une forte composante religieuse. Le Décalogue, le Code de l'Alliance, le code sacerdotal (ou lévitique) règlent à la fois la relation du peuple élu avec son Dieu et les relations sociales. Textes qui appellent une exégèse savante.

Essentiel: retenir quel'origine divine des ces commandements les rend à jms immuables, et sature l'espace juridique: il n'y a plus de place, à coté de la loi de Dieu, pour une loi humaine.

Implique: les anciens rois d'Israël st dépourvus de tt pouvoir législatifs. Ils doivent connaître par coeur la loi divine.

Idem à Rome, VIII_VIIème S. avt JC, le droit n'est pas encore distinct de la religion (au tps des 1ersrois).
Légende: le roi Numa aurait reçu ses « lois » de la nymphe Egérie, qu'il allait écouter au bord de sa fontaine. Règles natures et origine religieuse = fas. Vieux mot = « dire »
Le fas c'est ce que les dieux ont dit, ou ce qu'ils permettent. Le nefas est ce qu'ils interdisent.
« faste »/ « néfaste »: ce qui est approuvé ou non par les dieux.

Très vite, les Romains ont distingué le...
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