Droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 152 (37976 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 16 novembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Chapitre 1 : L’expression juridique de la personne

Section 1. L’être juridique

Les personnes physiques sont des êtres de chair et de sang. Elles ont un corps. Elles naissent et se meuvent physiquement. On pourrait s’attendre à une correspondance entre naissance de l’être physique et personne juridique mais, en fait, elle n’est pas parfaitement établie. La personne est d’abord un sujet dedroit, elle est juridiquement désincarnée. La vie physique est nécessaire à la vie juridique mais ce n’est pas forcément suffisant.

Sous-section 1 : La vie juridique

§1. En droit romain : la naissance fait l’être

A. Le principe : naissance et conformité

Il y a deux conditions à la vie juridique dans le droit romain : il faut naître vivant et naître conforme.

a) Naître vivant

Lavie de l’homme commence à la naissance. Seul un individu déjà né est une personne susceptible d’avoir des droits, d’avoir une personnalité juridique. A priori, le fœtus n’a aucune existence juridique. La vie juridique commence au moment où l’âme s’unit avec le corps. Ce moment, c’est l’animation. (anima = âme). L’âme donne vie au corps, elle donne un mouvement. Quel est le moment précis del’animation ? Deux courants s’opposent à ce sujet :

- courant d’Aristote : établit l’animation avant même la naissance, au stade fétal.

- courant des stoïciens : retenu par les juristes romains. L’animation est le moment où le nouveau né prend sa première inspiration. Varron Ier s av JC parle d’un premier souffle de vie. C’est le moment utilisé pour déterminer si quelqu’un est libre oupas (affranchi ou esclave). Digeste : un ingénu est un être libre dont la mère a été esclave, même au moment de la conception, mais est libre le jour de la naissance. A contrario, l’embryon n’est pas sujet de droit. Ce n’est pas une personne. Partus (fœtus) ≠ Homo (être humain). Le partus est une portion des viscères. Un morceau des entrailles de la mère.

Il faut naître vivant : Selon leDigeste : les mort-nés ne peuvent prétendre au titre d’enfant. Il y a une fonction juridique qui efface de manière rétroactive la naissance et l’espoir de cette naissance. Le mort-né n’a jamais été dans la « nature ». C’est un problème pour le caractère vivant ou mort de ce qui vient de naître => question de la preuve de la vie de l’enfant : grande controverse.

- Sabiniens : preuve de la vie parles mouvements du corps. Conception souple

- Proculiens : pour prouver que l’enfant mort était né vivant, il doit avoir poussé un cri.

Au VIe siècle, la question est tranchée dans le droit de Justinien. Il adopte le point de vue des anciens sabiniens. L’argument retenu est qu’un enfant peut naître muet. Justinien n’exige aucun critère de viabilité de l’enfant.

b) Naître conformeIl ne doit être ni un monstre ni un prodige. Il doit naître conforme. La conformité est fondée sur une préoccupation religieuse. Les romains sont très religieux et très superstitieux. Ainsi, ils voient dans la naissance d’un enfant difforme un mauvais présage envoyé par les D.x. Il faut rétablir l’harmonie en écartant ce monstre ou prodige. Il faut effacer l’anormalité pour retrouver l’harmoniedans la nature. Selon le degré de conformité, il est rejeté ou non. Pare exemple, un enfant avec trois pieds ou trois mains est conforme. Cependant, les textes sont rares sur ce sujet. Il n’y a pas de catalogue. Le seul juge de la conformité est le pater familias. Il est présent lors de l’accouchement. S’il le juge non conforme, il ne l’accepte pas comme enfant et le bébé est jeté aux ordures. Lepater est souverain pour déterminer la conformité. Il n’existe pas de politique de type eugénique à Rome. Pourtant ce type de politique existait dans l’antiquité, par exemple à Sparte, le jugement était pris par un conseil de sages dans le but de créer un peuple de guerriers. Les mentalités romaines étaient quand même influencées par les cultures grecques, notamment quant à l’exigence de...
tracking img