Droit09

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  • Publié le : 2 mai 2010
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SECTION 1 – L'installation de la Ve Republique
§ 1 ) La transition constit vers la Ve Republique
Il faut savoir que depuis pctobre 46, la France a un régime politique qui est celui de la IV Rep et qui correspond a un régime parlementaire calssique. Cad, un régime dans lequel le parlement est prépondérant avec un gvt qui est responsable devant le parlement et comme dans tous les régimesparlementaires, où le pr de la rep, ne joue qu'un rôle effacé politiquement. Sous la IV, la Fr connait deux président, son rôle était comme celui du rôle de président allemand. La Ive Rep a été clairement un échec sur un point qui pourtant s'avérait essentiel, c'est sur l'instabilité ministérielle. Une grande partie du personnel politique c'était déjà des élus sous la IIIe. Dès le début on est déburtdans les travers de la IIIe cad la mise en cause du gvt de la part des parlementaires. Il faut faire observer dans ce stade que les spécialistes de la IV = la responsablilité de cet echec n'est pas exclusivement lié a la C° elle même mais au moeurs politique. Enfaite du pt de vue purement textuelle, la IV offrait de moyens constit qui sans doute dans un autre contexte aurait peut etre permis acette republique de s'installer dans la durée. On compare svt la Ive à la C° italienne. Or, la C° italienne actuelle qui date de la même époque, est tjs en vigueur aujourd'hui. L'Italie avait finalement les même moeurs. Pk l'Italie a pu conserver sa C°, sans doute parce que ce n'était pas le même contexte ( décolonisation, plan marshall ). Il y a aussi le fait que l'Italie a instauré un contrôle deconstitutionnalité alors que la France ne l'a pas prévu sous la Ive . Sa signifie dans un premier temps, que sous la Ive, la fr adopte un régime politique qui ne reconnaît pa une autorité au dessus du parlement. Cad qu'on est dans la logique où on considère la parlement comme le représentant du peuple. Donc il n'Est pas imaginable que la parlement puisse se voir imposer qq contraintes, limites àson action. Cad oui on a une C° mais finalement lq on respecte pas les règles, il n'y pas d'organes de contrôle. Alors même que le texte constit aurait pu éviter certaines des dérives qu'à connu la Ive. Cela n'a pas été possible car pas d'organe qui était en mesure de faire respecter le texte. On appelle cette thèse de la suprématie du parlement = légicentrisme ( = on imagine pas qu'un organe puisselimiter la volonté du législateur ). Ce qui a été un élément essentiel de la réussite de la Ve, on a prévu un organe susceptible de faire respecter. La différence qualitative fonda entre IV et Ve c'est qu'on passe d'une constitutionnalité quasiment évanescente à une constitutionnalité plus dur avec des règles impératives. Et lq on va limiter les pouvoirs du parlement, ces règles vont devenirobligatoire car il y a un organe qui les fera respecter. Cette IV qui en 58 n'a a peine 12 ans, travers au mois de mai 58, sa pire crise politique. Les difficultés s'accumulenet tant sur le plan économique que sur la scène politique internationale ( algérie ). Le parlement est incapable de dégager la majorité politique capable de sortir la Rep de la crise. La crise atteint son paroxysme le 13 mai 58,le jour même où Pfimflin deviens président du conseil à Alger, il y a un soulèvement avec la mise en place d'un comité de salut public. En 58, il y a une convergence entre les pro algérie francaise qui ne veulenet plus du gvt de paris et le général de Gaulle qui est depuis début de la Iv e ne participe plus À la vie politique francaise. Et c'Est la période durant laquelle il a écrit ses mémoiresmais il reste un observateur attentif et impatient. Au mois de mai 58, tte les conditions sont réunis = coup d'état et un affolement de la classe politique parce qu'à l'époque on fait distribuer des armes à la population car on craint que les parachutistes ne sautent sur paris. Il était prévu que les parachutistes basé en corse s'envole et s'installenet sur paris ( réusurrection ). De gaulle joue...
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