PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE

GUIDE DE GESTION des campings de la Dune du Pilat

Site Classé de la dune du Pilat et de la forêt usagère de La Teste de Buch

Sous-préfecture d’Arcachon DIREN Aquitaine DDE Gironde SDAP Gironde

Octobre 2007 (validé par la CDNPS du 20 mai 2008)

Guide campings Pilat- validé CDNPS 20 mai 2008

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Sommaire du Guide
Préambule A - Cadre juridique

1 - aménagement 2 - loi littoral 3 - site classé 4 - risques 5 - eau potable et assainissement 6 - loi sur l’eau 7 - documents d’urbanisme B - Principes d’aménagement Rappel des critères Les principes : 1 - principe de pérennité 2 - principe de réversibilité 3 - principe de zonage 4 - principe d’emprise limitée 5 - principe de qualité 6 - principe de prévention C- Modalités d’application 1- mise en conformité 2- documents de base 3- demande d’autorisation de travaux

Guide campings Pilat- validé CDNPS 20 mai 2008

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Annexes
1 1A Extraits du code de l’urbanisme sur camping HLL, RML. PRL (DDE- mars 2007)- 1B décret 5/01/2007- 1C arrêté 28/09/2007

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Arrêt du Conseil d’Etat du 10 janvier 2007

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Extraits du guide pour l’application de la Loi Littoral en Aquitaine (Préfecture de la Région Aquitaine - janvier 2007)- pp.21 à 25 et 84 à 90

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Fiche Sites Classés et Inscrits (DIREN Aquitaine- 2004)

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5A Règlement du PPR avancée dunaire et recul du trait de côte (31 décembre 2001), avec 5B carte et 5C tableau (DDE Gironde- juin 2007) et 5D note sur la sécurité incendie dans les campings de la Gironde (DDSIS Gironde- mars 2007)

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Règlement de la zone NLc du PLU de La Teste de Buch (approuvé le 20 décembre 2007)

7

Orientations d’aménagement des campings en Gironde (DDE –mission Tourisme - 5 juillet 2006)

8

Résolution sur les résidences mobiles de loisirs (Commission Supérieure des Sites - 8 mars 2007)

9

Réflexions sur la gestion paysagère des campings de la dune (DIREN Aquitaine- septembre 2007)

Guide campings Pilat- validé