Introduction

L'avarie commune est une ancienne forme de division des risques du transport maritime qui a émergé avec l'évolution du commerce.

L’avarie commune est défini dans L’article 313 du DCCM qui dispose que : «Sont avaries communes, à la condition d'avoir eu un résultat utile, les dommages soufferts volontairement et les dépenses extraordinaires faites pour le salut commun du navire et de la cargaison. »

Elle est défini aussi la règle A des règles de York et d’Anvers qui définissent l’avarie comme suit : « Il y a acte d'avarie commune quand, et seulement quand, intentionnellement et raisonnablement, un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure maritime commune »

Confrontées à un péril susceptible d'entraîner leur perte collective, les propriétés corps et cargaisons engagées dans une même aventure maritime, doivent supporter, à proportion de leurs valeurs finalement sauvées, les dépenses et les sacrifices exceptionnels raisonnablement encourus pour permettre leur salut. C’est le principe même de l’avarie commune qui repose sur le principe d’équité et de solidarité en mer.

Dans des situations de périls, il peut y avoir conflit d’intérêts puisque les propriétaires des marchandises jetées par-dessus bord, par exemple, auraient préféré que le capitaine choisisse une autre alternative. L’émergence de l’avarie commune est due à ce conflit d’intérêts qui, ainsi, disparaît. En effet, le préjudice subi par les propriétaires des marchandises sacrifiées est partagé avec les propriétaires dont les marchandises n’ont pas été sacrifiées.

L’avarie commune a débuté au moment où la navigation la plus florissante s’effectuait en Méditerranée orientale. Une vingtaine de siècles plus tard, son corpus juridique s’est considérablement amplifié au point de constituer un ensemble de règles très conséquent.

Son concept remonte