Définition de famille en droit
La famille peut être def de plusieurs façons : - tout d'abord d'un pt de vue sociologique -> déf comme un grpe de personnes qui sont reliées entre elles par plusieurs éléments d'ordre biologique (union des sexes, la procréation, la déscendence d'un auteur commun). Ce grpe naturel tel qu'il est def par la sociologie -> constitue la cellule de base de la soc, la cellule fondatrice de tte soc. - d'un point de vue juridique -> déf comme un grpe de personnes reliées entre elles par des liens, mais des liens qui découlent du mariage et qui découlent de la filiation. Le Droit a décidé de consacrer cette famille -> il en a fait une institution -> l'un des principaux piliers de l'ordre social -> le D considère que la famille mérite la protection de l'Etat.
Famille cellule de base de la soc => sans la famille la société ne serait pas viable -> elle constitue une micro-soc avec ses règles de fonctionnement, avec une socialisation des enfants -> cette micro-soc va permettre à l'individu de s'intégrer dans la macro-société.
Famille -> protection par de grands textes :
- Déclaration universelle des D de l'H (1948), qui énonce dans son art.16 : La famille est l'élément naturel et fondamental de la société, elle a le droit à la protection de l'Etat.
- Au niveau européen : convention européenne des D de l'H (1950), qui a été ratifié par la France en 1973 -> elle contient plusieurs articles qui traitent de la famille. * L'art.12 reconnait à l'homme et à la femme le droit de se marier. * L'art.8 qui prévoie le droit pour toute personne au respect de sa vie privée et familiale.
Le lien de fam comprend 2 types de lien :
- le lien de parenté qui résulte de la filiation
- le lien d'alliance qui résulte du mariage
Lien de parenté -> lien issu du sang, càd lien issu de la filiation et donc le lien de parenté uni 2 personnes qui descendent l'une de l'autre, mais le lien de parenté uni également 2 personnes qui descendent d'un auteur