Section 1 – La souveraineté des gouvernés
La démocratie est en général associée à l’idée de souveraineté des gouvernés. Cela signifie que dans ce type de régime, ce sont les gouvernés qui détiennent le pouvoir politique suprême. Ils ne sont pas passifs face à une classe de gouvernants sur lesquels ils n’ont aucun pouvoir ; au contraire, en tant que souverains, ils sont à la base du pouvoir : soit ils désignent les gouvernants qui agiront donc pour leur compte, soit ils exercent eux-mêmes, directement, le pouvoir. On a ainsi une assimilation des gouvernants et des gouvernés.Cette situation est très différente de ce qui existe dans un régime monocratique, où la souveraineté appartient à celui qui gouverne (qu’on qualifie en général de souverain : le roi de France dans l’Ancien Régime, ou la plupart des dictateurs). Cette situation est également différente des théocraties, où la souveraineté appartient à Dieu, ou à ses représentants sur Terre (Guide de la Révolution en Iran…). Cependant, dire que la démocratie implique la souveraineté des gouvernés reste approximatif. L’histoire, notamment en France, a montré que derrière les « gouvernés » se cachaient deux entités : le peuple ou la nation. Si les Révolutionnaires se sont entendus sur le principe d’un transfert de la souveraineté du roi aux gouvernés, ils se sont divisés sur le point de savoir qui, du peuple – collection d’individus – ou de la nation – entité abstraite –, devait être considéré comme titulaire de la souveraineté au nom des gouvernés. La question n’était pas seulement théorique, elle était surtout politique, puisqu’elle emporte des conséquences sur la réalité de l’exercice du pouvoir.
§ 1 – La souveraineté populaire
A – Le principe de la souveraineté populaire
Elle a pour principal promoteur Jean-Jacques Rousseau. Pour lui, la souveraineté réside de façon directe dans l’universalité des citoyens, dans le peuple en corps : c’est la somme des souverainetés individuelles des citoyens. Chaque