BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

ÉLÉMENTS INDICATIFS DE CORRIGÉ

Ce dossier présente des éléments de corrigé à l’attention des correcteurs.
Plusieurs questions appellent des réponses rédigées de la part des candidats.
Seules les idées clés sont proposées, de manière schématique, pour permettre une approche ouverte des réponses des candidats.

Barème global : sur 80 points

NOTA : Il est rappelé que les nombres de points annoncés dans le sujet constituent un engagement a minima, incontournable vis-à-vis des candidats . Le barème fourni respecte cette contrainte et doit s’appliquer à tous, sauf indications complémentaires données, lors des corrections, sur décision nationale.

DOSSIER 1 : Travaux de fin d’exercice (SA LARBIER) : 35 POINTS

Questions
Points
A
32
A.1
3
A.2
5
A.3
12
A.4
5
A.5
7
B
3

DOSSIER 2 : Opérations relatives à la TVA (SARL CGO) : 25 POINTS

Questions
Points
A
13
A.1
9
A.2
4
B
12 Forme : 5 pts Fond : a) 4 b) 3

DOSSIER 3 : Opérations relatives à la gestion du personnel (SARL VETISPORT) : 20 POINTS

Questions
Points
A
8
A.1
4
A.2
4
B
12
B.1
3
B.2
5
B.3
4

DOSSIER 1 : TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE

A. Travaux comptables et fiscaux

1. Intérêts des emprunts

L’échéance du 01/02/2003 comporte 305,32 € d’intérêts (terme échu), dont 2 mois doivent être rattachés au résultat de l’exercice 2002. Les intérêts courus non échus s’élèvent à : 305,32x2/3= 203,55

Date
Pièce
Comptes
Libellé
Débit
Crédit

Général
Auxiliaire
Intitulé

311202

661000

Charges d’intérêt
Intérêts courus SG
203,55

OD

168841

Intérêt courus non échus

203,55

2. Immobilisation produite par l’entreprise

Date
Pièce
Comptes
Libellé
Débit
Crédit

Général
Auxiliaire
Intitulé

311202