DROIT PRIVE

La règle juridique est coercitive.

L'idée c'est que le non respect de la règle est sanctionnée par la contrainte étathique et c'est effectivement a mettre en relation avec l'évolution des sociétés, et que la veangeance privé est interdite en société (oeil pour oeil dent pour dent), on utilise la loi. La règle de droit à propos de sanction, va etre amener a confronter les règles de droits avec d'autres règles de conduite sociale (d'autres types de règle qui elles aussi contribu a réglementer la conduite en société par exemple la morale, la religion et la bienséance). Mais la sanction est pas la même (ex : règle morale, la sanction est seulement la conscience, il n'y en a pas vraiment. La règle de religion c'est par rapport à Dieu auquel on croit. La bienséance c'est par exemple j'invite quelqu'un et il met les pieds sur la table, je viole la règle de bienséance) à propos de cette idée de morale, de religion, de droit il y a des intersections entre ces differents domaines et il y a aussi des passages de l'un à l'autre (règle purement moral qui peut devenir juridique et vice et versa) Exemple : Le fait de pas faire de mal à autrui, ne pas tuer, ne pas violer, ne pas l'escroquer. C'est une règle morale, mais aussi une règle religieuse pour les croyants et aussi une règle de droit. Obligation de mariage c'est religieux et juridique. Autre exemple tiré de l'article 1244 du code civil (/!\) qui dit "Quand on est débiteur*(je dois quelque chose) malheureux et de bonne foie, on peut obtenir des délais (de paiement par exemple). On peut saisir le juge pour avoir des délais (c'est moral et juridique). Il y a des règles de droit qui n'ont strictement rien à voir avec la morale²&'n Exemple : Code de la route, on roule à droite et pas a gauche. Rien a voir avec la morale. Il y a des règles de droit qui sont même contraire à la morale Exemple : Les règles de prescriptions 1 On commet un délit, au bout d'un certain moment,