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  • Publié le : 13 décembre 2010
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DROIT PRIVE

La règle juridique est coercitive.

L'idée c'est que le non respect de la règle est sanctionnée par la contrainte étathique et c'est effectivement a mettre en relation avec l'évolution des sociétés, et que la veangeance privé est interdite en société (oeil pour oeil dent pour dent), on utilise la loi.
La règle de droit à propos de sanction, va etre amener a confronter lesrègles de droits avec d'autres règles de conduite sociale (d'autres types de règle qui elles aussi contribu a réglementer la conduite en société par exemple la morale, la religion et la bienséance). Mais la sanction est pas la même (ex : règle morale, la sanction est seulement la conscience, il n'y en a pas vraiment. La règle de religion c'est par rapport à Dieu auquel on croit. La bienséancec'est par exemple j'invite quelqu'un et il met les pieds sur la table, je viole la règle de bienséance)
à propos de cette idée de morale, de religion, de droit il y a des intersections entre ces differents domaines et il y a aussi des passages de l'un à l'autre (règle purement moral qui peut devenir juridique et vice et versa)
Exemple : Le fait de pas faire de mal à autrui, ne pas tuer, ne pasvioler, ne pas l'escroquer. C'est une règle morale, mais aussi une règle religieuse pour les croyants et aussi une règle de droit. Obligation de mariage c'est religieux et juridique. Autre exemple tiré de l'article 1244 du code civil (/!\) qui dit
"Quand on est débiteur*(je dois quelque chose) malheureux et de bonne foie, on peut obtenir des délais (de paiement par exemple). On peut saisirle juge pour avoir des délais (c'est moral et juridique).
Il y a des règles de droit qui n'ont strictement rien à voir avec la morale²&'n
Exemple : Code de la route, on roule à droite et pas a gauche. Rien a voir avec la morale. Il y a des règles de droit qui sont même contraire à la morale
Exemple : Les règles de prescriptions
1 On commet un délit, au bout d'un certain moment,on est disculpé
2 Non assitance a personne en danger est un délit, l'idée est d'assisté quelqu'un en danger seulement si on en a les capacités. Le droit pénal sanctionne désormais de ne PAS faire quelque chose, l'obligation de faire quelque chose.
3 La loi qui a dépénalisé l'adultère chez les femmes : Autrefois quand la femme trompé son mari, c'était considéré comme un délit. L'adultèreféminin était plus grave car il pouvait fausser les règles patrimoniales (l'enfant était pas sûre d'être du mari).

Recours a la contrainte éthatique, parfois on ira pas regler un litige dans un tribunal, il existe des MARC (Mode Alternatif de règlement des conflits). L'arbitrage par exemple, c'est le plus connu et le plus évoqué, c'est au lieu d'aller devant un tribunal étathique, on prendun arbritre qui servira de juge. Il y a 2 sortes d'arbitrage : le AD HOC ou Arbitrage Institutionnel; le premier est l'arbitre ad hoc, il peut être n'importe qui sans être dans le droit.
L'arbitrage institutionnel c'est des centres d'arbitrages. La loi prévoit une justice privé, en droit des affaires la plupart du temps (quand c'est pas de l'interdit). Il y a une limite à l'arbitrage, unefois que l'arbitre a rendu sa sentence il n'y a pas de force éxecutoire.
Le juge éthatique ne va pas rejuger une affaire, "le juge de l'execution", il va poser le tampon de l'état sur la sentence arbitrale. Quand on se rend compte du nombre de procédure et exécoiture(force exécutoire) et d'arbitrage c'est très dur d'aller au bout.

II) L'application de la loi

A) La vie de loi : del'adoption à l'abrogation
B) L'application de la loi dans le temps
L'application de la loi dans l'espace

A)
Pour qu'une loi soit applicable et qu'elle est donc force obligatoire, il faut que certaines conditions soit réunis et à partir du moment que la loi est applicable, nul n'est sensé ignorer la loi.

Un justiciable ne pourra pas invoquer sa non connaissance de la loi pour échapper à...
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