Introduction :

Le harcèlement moral au travail peut commencer de façon anodine, souvent par le refus de la différence et se propage ensuite insidieusement : les personnes concernées peuvent prendre à la légère, des allusions, reproches, pressions, vexation, mensonges….etc. A ce stade, il n y a pas encore de symptômes. Ces attaques se multiplient de plus en plus et la victime est régulièrement soumise à des comportements, actes, paroles, gestes hostiles ou mise en situation d’infériorité. Les premiers signes sont perçus par la victime qui va chercher à démontrer qu’elle est utile et performante. C’est la répétition, la fréquence et l’accumulation des faits parfois anodins et de comportement volontaire qui sont constitutifs d’une véritable persécution portant atteinte à l’intégrité physique ou psychique d’autrui et constituent le phénomène d’harcèlement destructeur de la personnalité. Le salarié harcelé commence à développer divers symptômes : anxiété, troubles du sommeil, irritabilité. Son entourage professionnel le laisse seul parce qu’il a peur et/ou qu’il ne sait pas gérer ce type de situation. Les symptômes se cumulent, le salarié est devenu un malade qui souffre de troubles digestifs, endocriniens, fonctionnels et psychosomatiques. Suicides, dépression, maladies psychopathologiques témoignent, malheureusement, de la gravité du problème. Les actes et les agissements du harcèlement moral au travail peuvent déboucher sur le harcèlement sexuel, d’autres peuvent commencer par le harcèlement sexuel et se termine par le harcèlement moral.

Partie I : Harcèlement sexuel

A. Définition du Code du travail

Aucun salarié, aucun candidat à un recrutement, à un stage ou à une période de formation en entreprise ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet de discrimination, directe ou indirecte, notamment en matière de rémunération, de formation, de reclassement, de qualification, etc., pour avoir subi ou refusé de subir les agissements de