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Rapport du Club Sénat. Groupe de travail présidé par Monsieur le Sénateur Alex Türk
Co-rapporteurs : Antoine Cahen, Vice-président délégué du Club.Sénat.fr Jean-Rémi Gratadour, Chargé de mission à l’Irepp.
Préface
Lorsque Christian Poncelet, Président du Sénat, m’a proposé, voici quelques mois, de présider le groupe de travail chargé de réfléchir aux problématiques de logistique liées au développement de la vente à distance sur Internet, je n’avais pas soupçonné, je l’avoue, la réelle portée d’une telle mission. Si je mesurais, bien sûr, l’intérêt qui s’attachait à la création du Club.Sénat.fr qui a pour vocation d’être « l’interface » entre le monde de l’économie et l’institution parlementaire, je n’avais pas imaginé à quel point le dialogue ouvert entre leurs représentants, au sein de ces groupes de réflexion, pouvait être en prise directe avec les préoccupations des professionnels concernés.
Il suffit, pour s’en convaincre, de lire le présent rapport qui permet, tout à la fois, de prendre connaissance de l’état des lieux et de fixer les lignes d’évolution souhaitable.
On ne peut douter, dès lors, que les Parlementaires, grâce à l’information dont ils pourront ainsi disposer, se trouveront mieux à même d’accomplir leur mission législative et de contrôle.
Pour finir, je voudrais adresser tous mes remerciements aux deux co-rapporteurs qui ont mis leur enthousiasme et leur connaissance approfondie de ces questions au service de notre groupe de travail.
Alex TÜRK Sénateur Président de la CNIL Introduction
Le commerce électronique sur Internet a connu au cours de l’année 2003 une croissance soutenue qui semble se confirmer en 2004 puisque les estimations font état d’un taux de croissance de l’ordre de 60% ! Cette tendance semble durable en raison de la conjonction actuelle de plusieurs leviers de