Économie de la propriété industrielle

Introduction

Depuis quelques années, le développement rapide du piratage et de la contrefaçon sont susceptible de réduire les incitations à créer et à inventer. En parallèle, on assiste à un renforcement du droit de la propriété intellectuelle, qui pourrait limiter la diffusion des œuvres et l'usage des innovations.
Quel est le bon équilibre?
Cet ouvrage présente les avancées de l'analyse économique sur cette question, qui n'est étudiée par les économistes que depuis les années 1960. Il est découpé en cinq chapitres.
Le premier chapitre reprend les bases économiques nécessaires à la compréhension du problème, montre les caractéristiques de l'information, et les impératifs et contraintes auxquels doit répondre le droit de la propriété intellectuelle.
Les chapitres deux et trois sont consacrés au brevet. Le premier est une approche normative: il montre ce que doit être un brevet pour être efficace, et comment cette notion a évolué dans le temps.
Le second, intitulé « Economie politique du brevet » expose comment dans les faits le brevet à évolué, et quelles en ont été les conséquences sur l'innovation et les stratégies des firmes.
Le chapitre quatre analyse le droit d'auteur, le problème du piratage, les institutions fondées sur ce droit, et la théorie économique qui le sous-tend.
Le cinquième chapitre est consacré aux relations entre droit de la propriété intellectuelle et droit de la concurrence, d'abord d'une manière générale pour savoir si ces droits sont opposés, puis en particulier sur les effets anticoncurrentiels des accords de licence.

En plus de l'aspect incitatif, cet ouvrage met l'accent sur le rôle de la propriété intellectuelle pour faciliter l'échange et la division du travail, rôle qui passe plus facilement inaperçu mais qui est capital du point de vue économique.

I Fondements économiques du droit de la propriété Industrielle

La propriété intellectuelle a pour objet toutes les