Economie du droit

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ECONOMIE DU DROIT


Bibliographie: - cahier de méthodologie juridique ( droit prospectif) 2008 , Marc DESCHAMPS
- analyse économique du droit est elle une théorie scientifique du droit , N° 22 ,
pp 2541 – 2569.
- Les politiques de concurrence sont elles réductibles à de la théorie économique
appliquée ? Réflexion autour de l'affaire MS
- Manuels : '' économie du droit'' 1998 ,de Thierry KIRAT , Repère le découverte ,
120 P. ; - '' économie du droit et de la réglementation , mémento , LMD,
2007 de Thierry KIRAT ;
- Analyse économique du droit de EYAN MACKAAY et Stephan ROUSSEAU ,
Thémis, PUF 2008


Cette matière comprend deux grands thèmes: l'économie des contrats et l'économie de la concurrence.
Ces deux thèmes s'étendront sur: 1 - la définition del'analyse économique du droit: elle est souvent traitée comme l'application de la théorie micro économique au droit ; 2 - l'application de la décision d'ester de la justice ; - l'application aux règles de responsabilité civile; puis - l'économie des ententes et – l'économie des abus de position dominante et enfin de l'économie des contrats ( l'analyse économique du droit des contrats).

PourEJAN , c'est l'analyse micro économique appliquée au droit.

Iere partie : DEFINITION DE L'ANALYSE ECONOMIQUE DU DROIT

C'est une notion qui apparaît aux USA à la fin du XIX ème siècle, sous le nom de ''legal realison '' dominé par le classical legal thought. Dans ce courant il y a deux principes absolus ; le respect du droit de propriété et la cohérence interne des règles issues du droitde la ''common law''.
Dans ce droit il y a le respect absolu de la liberté contractuelle. Dans ce droit , les décisions s'agencent en fonction de la règle du précédent , cela pour un souci de cohérence. La deuxième révolution industrielle a lieu aux USA , où il y a une très forte concentration des entreprises et la formations des '' trusts'' à l'image de standard oil. Il y a aussi une forteconcentration des capitaux dans les grandes entreprises. Face à ce contexte , il y a deux types d'attitudes dans la cour suprême : - le classical legal thougt et l'adaptation de la règle de droit aux circonstances. L'exemple le plus marquant est ''le MINNESOTA RATE de 1897 où les plafonds de prix seront imposés.
Il y a un débat entre les tenants du respect des règles du ''common law et les tenants durespect de la liberté du droit de propriété , un débat porté par un juge de MASACHUSSET , OLIVER , qui dès 1881 , dans un livre, intitulé '' the common law'' , explique que les décisions de justice n'ont pas à être rendues sur une logique intrinsèque à la règle de droit , mais déterminées en fonction de ce que le juge pense de ses conséquences probables sur le comportement des agents , de ce quele juge anticipe ; d'où ces phrases « l'effet du droit ce n'est pas la logique mais l'expérience » , « le juge prend sa décision et la fonde en droit » , c'est à dire l'impact économique d'une décision de justice sur les justiciables.
L'explication est que le juge doit prendre une décision en fonction de son expérience , de ce qu'il estime être sa décision sur les agents économiques , enfonction de leur comportement. Sa

métaphore '' the bad man'' c'est à dire le méchant homme. Ce dernier doit être sanctionné en fonction des agissements ultérieurs. Une bonne décision est une décision qui rend les comportements individuels compatibles avec la loi. C'est la vision classique de la loi , il y a une insécurité juridique , parce que la règle de droit est moins prévisible , le juge appliquela loi à chaque espèce.
Dans le milieu juridique Américain il y a une contestation d'ou '' la sociological jurisprudence'' il faut ajuster les décisions en fonction des effets souhaités. Mais cela va être contesté aux USA. Mais ce courant va donner un autre courant qui sort du terrain juridique '' l'institutionnal econoimics'' porté par le juge CONNONS. L'économie et le droit sont liés , le...
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