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BOD

INSTRUCTION-CADRE SUR L'ORGANISATION
DES CONTROLES ROUTIERS

BOD n°

nature du texte : DA

classement : B.120
RP :
bureau : B/2
nombre de pages :
diffusion :
NOR :
mots-clés :  Date d'entrée en vigueur du texte :

Date de caducité du texte :

Références :

Texte modifié :

Texte abrogé :
BOD n° 1272 du 13 octobre 1995 (DA n° 95-S-062 du 2 octobre 1995)

SommaireINTRODUCTION

TITRE I : GENERALITES

I. BASE JURIDIQUE [1]
II. DEFINITION DES DIFFERENTES MODALITES D'INTERVENTION [2] et [3]

TITRE II : LA PREPARATION DES CONTROLES

I. LA DETERMINATION DES LIEUX DE CONTROLE
A. Le choix de l'emplacement de contrôle [4] et [5]
B. La liste des emplacements de contrôle [6]
II. LA PREPARATION DE CHAQUE CONTROLE [7]
A. Le choix des objectifs [8]
B. Lacomposition des équipes [9]
C. Le choix et la préparation du matériel [10]
D. La notion d'aire de contrôle [11]

TITRE III : LES CONDITIONS D'EXECUTION DES CONTROLES ROUTIERS

I. LE COMMANDEMENT DU CONTROLE ROUTIER [15]
II. LES CONDITIONS METEOROLOGIQUES [16]
III. LES LIAISONS RADIO OU GSM[17]
A. Les liaisons longue distance
B. Les liaisons de proximité
IV. LA DUREE DES CONTROLES [18]V. LES ECRITURES DE SERVICE RELATIVES AUX CONTROLES ROUTIERS [19]
VI. LE CONTROLE HIERARCHIQUE
A. Contrôle de la formation des agents [20]
B. Contrôle de l'exécution du service [21]
C. Contrôle du matériel [22]

TITRE IV : LA TYPOLOGIE DES CONTROLES ROUTIERS

I. LES CONTROLES FILTRANTS
A. Principes généraux [25]
B. Dispositif à mettre en œuvre selon les réseaux routiers concernés
1. Surles autoroutes [26]
a. Péages centraux "pleine voie" [27] et [28]
b. Péages secondaires de sortie et d'entrée [29] et [30]
c. Autres emplacements
- aires de service [31] et [32]
- aires de repos [33]
2. Sur les routes nationales et départementales
a. Parkings et dégagements en bordure de voies [34] et [35]
b. Carrefours et ronds points aménagés [36] et [37]
3. En zone urbaine [38]
II.LES CONTROLES DYNAMIQUES
A. Principes généraux [41]
B. Les réseaux routiers concernés [42]
C. Les contrôles dynamiques avec une équipe motocycliste [43] et [44]
D. Les contrôles dynamiques avec un véhicule équipé sérigraphié (sans équipe motocycliste) [45] et [46]
III. LES BARRAGES
A. Les cas d'emploi des barrages [50]
B. Les conditions de mise en œuvre [51] et [52]
Doctrine d'emploi desherses lourdes [53]
Doctrine d'emploi des herses légères [54]

TITRE V : LES TECHNIQUES ET LES METHODES MISES EN OEUVRE LORS DES CONTROLES ROUTIERS

I. LE CIBLAGE ET LA SELECTION
A. Le ciblage [55]
B. La sélection
1. Principes généraux [56]
2. Sélection par un agent placé en amont du contrôle [57]
3. Sélection aux observatoires [58]
4. Autres modes de sélection [59]
II. LES SIGNAUX [60]III. LA METHODE DE CONTROLE
A. Principes généraux [61]
B. Méthode applicable[62]
IV. LA POURSUITE A VUE [63]
A. Les cas de poursuite à vue
1. Les situations rencontrées [64]
2. Les raisons de l'insoumission au contrôle [65]
B. Les objectifs de la poursuite à vue [66]
C. Les moyens mis en œuvre [67]
D. Les conditions de réalisation de la poursuite à vue
1. La décision de poursuivre [68]2. Le déroulement de la poursuite
a. Principes généraux [69]
b. Cas n°1 : en réponse aux signaux du service, le conducteur ralentit son véhicule et marque sa volonté d'obtempérer
- Poursuite effectuée par des agents motocyclistes [70]
- Poursuite effectuée par un véhicule rapide sérigraphié [71]
c. Cas n°2 : malgré les signaux adressés par le service, le conducteur n'arrête pas son véhicule- Poursuite effectuée par des agents motocyclistes [72]
- Poursuite effectuée par un véhicule rapide sérigraphié [73]
d. L'usage des armes en vue de l'interception du véhicule poursuivi [74]
V. L'USAGE DES ARMES [75]

TITRE VI : LA COORDINATION DES CONTROLES ROUTIERS

I. LES CONTROLES ROUTIERS
A. Les contrôles routiers courants [80]
B. Le barrage [81]
II. LES OPERATIONS CONJOINTES [82]...
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