CHAPITRE8

LE PRINCIPE DE PRUDENCE
LES DEPRECIATIONS ET LES PROVISIONS

RAPPEL : LE PRINCIPE DE PRUDENCE (Article 120-3 du Plan Comptable Général)
« La comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entreprise. »
I. LA DEPRECIATION D’ELEMENTS D’ACTIFS : PRINCIPES
A. Préalable : définitions
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La valeur brute d’un actif est sa valeur d’entrée dans le patrimoine.
La valeur actuelle d’un actif est sa valeur estimée à la date d’inventaire. Elle correspond à sa valeur vénale (prix de vente probable).
Pour un actif non amortissable, la valeur nette comptable est sa valeur brute diminuée des dépréciations constatées.
B. La dépréciation et son évaluation

La dépréciation d’un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable. Les dépréciations ont un caractère réversible.
Exemple : un terrain acquis 50 000 € en N, déprécié en N+1 peut retrouver sa valeur en N+2.
Les éléments d’actif pouvant faire l’objet de dépréciation sont les suivants :
→ les immobilisations (seul le cas des immobilisations non amortissables sera étudié),
→ les stocks,
→ les créances,
→ les titres.
C. Principes de comptabilisation
Les dépréciations présentent un double aspect :
Certains éléments de l’actif sont dépréciés. La
L’entreprise est appauvrie : cet dépréciation est enregistrée au crédit d’un appauvrissement est constaté dans un compte d’actif appelé : dépréciations compte de charges
La codification employée est n° du compte principal
- 681 Dotation aux amortissements, dépréciations et provisions – Charges avec un 9 en 2ème position. d’exploitation Exemples :
- 2907 Dépréciation du fonds commercial
- 686 Dotation aux amortissements,
- 391 Dépréciation des matières premières dépréciations et provisions – Charges - 491 Dépréciation des comptes de clients financières - 590 Dépréciation