entretien de barrages

10141 mots 41 pages

OCTOBRE
RAPPORTS
Service xxxx 2013

Sous-service xxx Surveiller et entretenir un barrage
Document d'information à l'attention des responsables de barrages soumis à autorisation ou à déclaration
(relevant de la rubrique 3.2.5.0)

Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
AUVERGNE
www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr

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Version

Date

C

octobre 2013

Commentaire
Version 3

Table des matières
1 - AVERTISSEMENT..............................................................................................................................................3
2 - LÉGENDE............................................................................................................................................................3
3 - POURQUOI UNE RÉGLEMENTATION ?...........................................................................................................4
4 - RESPONSABILITÉS DU PROPRIÉTAIRE.........................................................................................................6
5 - LE CLASSEMENT DES BARRAGES................................................................................................................7
6 - OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES INCOMBANT AUX PROPRIÉTAIRES...................................................8
7 - L'ENTRETIEN ET LA SURVEILLANCE.............................................................................................................9
8 - LA VÉRIFICATION DU BON FONCTIONNEMENT DES ORGANES DE SÉCURITÉ....................................13
9 - LE DISPOSITIF D'AUSCULTATION................................................................................................................14
10 - LE DOSSIER DE L'OUVRAGE.......................................................................................................................15
11 - LE REGISTRE DE

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