Equilibre des pouvoirs usa

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  • Publié le : 29 novembre 2011
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La constitution de Philadelphie de 1787 reprend les idées de John Locke et de Montesquieu sur la séparation des pouvoirs et va conféré a chaque pouvoir des organes fonctionnelles.L'interet sera de voir quel est l'organe possedant le plus de pouvoirs .Le sujet aborde le désequillibre de pouvoirs entre le congrés et le president dans le regime presidentielle .En traitant la question nous allonsdabord voir qu'en theorie les pouvoirs sont indépendants alors qu'en pratique ce n'est pas le cas et que cela entraine des rapports de forces inegales;

1° le regime présidentiel: en théorie ,une séparation stricte et équilibrés Le régime présidentiel est un régime dans lequel les pouvoirs, séparés, sont indépendants les uns des autres. Ils se font face et disposent chacun de leur propre légitimitéet de leur sphère d’action. Ils entretiennent entre eux qu’un minimum de relations et ne peuvent se renverser Le système présidentiel repose sur le monocéphalisme de l'exécutif. Le pouvoir exécutif est donc au mains du Président, et pour que son autorité s'impose, elle doit être légitime . Il est à la fois le chef de l'état et le chef du gouvernement. Son autorité repose sur le fait qu'il estindépendant du pouvoir législatif (il ne peut pas être renversé), et sur sa légitimité politique (élection au suffrage universel). Le second élément fondamental est l'indépendance réciproque des deux pouvoirs , les organes exécutifs disposent pleinement du pouvoir exécutif et administratif, alors que le pouvoir législatif celle de la fonction législative. Ces deux pouvoirs n'ont pas la possibilitéd'interférer dans le fonctionnement de l'autre , aucun n'a de moyens de pression sur l'autre.. Le régime présidentiel consacre l'autonomie de chacun des pouvoirs,inspirée des idées de Montesquieu sur la Balance des Pouvoirs ; c'est la règle des "Checks and Balances" (poids et contre poids). Exécutif, Législatif mais aussi Judiciaire même s'ils sont assez isolés sur un plan fonctionnel peuvent agirles uns les autres pour se contraindre et finalement mieux travailler ensemble : le conflit est institutionnel mais il dégénère souvent a cause de l'absence de possibilités de révocation réciproque entre l'Exécutif et le Législatif. Dans la pratique, ce principe est atténué, car il est trop brutal,les deux pouvoirs ont des moyens de pression réciproques qui peuvent changer selon la situationpolitique du moment Le Président américain est à lui tout seul Chef de l'État et Chef de Gouvernement, il est entouré de collaborateurs qu'il nomme et révoque à volonté.Il n'est pas responsable politiquement et n'encourt qu'une responsabilité pénal par la procédure de l'empeachment.Il n'a pas l'initiative des lois. Le congrés vote les lois il a le controle totale du legislatif,possedes deux chambres ,lesenat et la chambre des representants . 2°En pratique: les rapports entre les pouvoirs desequilibrés a)Les pouvoirs du president sur le congrés

Le pouvoir exécutif est confié à un Président,legitime,puisqu'il est elu au suffrage universel indirect ,il est le chef des armées, negocie les traités ,dirige l'administration federale et dispose du pouvoir reglementaire ,qui consiste en l'executiondes lois et du budget. Le president ne dispose pas de l'initiative des lois mais bénéficie à la fois de moyens de pressions juridiques vis-à-vis du Congrès et de la Cour Suprême . Le droit de veto en est l'illustration parfaite et permet au president de présenter ses objections et refuser de voter la loi (le bill). pour devenir une loi, le bill devra être revoté par chacune des deux chambres duCongrès. Mais il faudra une majorité des 2/3 des membres pour chaque chambre. On distingue le veto express du veto de poche , c'est un veto qui n'a pas été prévu explicitement par la Constitution, et qui ,seulement en fin de session,permet au president de ne rien faire. Le bill ne deviendra pas une loi car le délai n'est pas achevé . Il faut alors que le Congrès revote le bill à une prochaine...
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