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Université de Nantes Faculté de droit et de science politique
Chemin de la Censive-du-Tertre - BP 81307 - 44313 Nantes Cedex 3

Pierre BONIN

PREMIERE ANNEE DE LICENCE DE DROIT
(2008-2009, SECOND SEMESTRE, GROUPE 1)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS (ANCIEN REGIME, XIVE-XVIIIE S.)

Eléments de bibliographie
Manuels et instruments de travail propres à la période : BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte)et GAUDEMET (Jean), Introduction historique au droit XIIIeXX siècles, Paris, LGDJ, éd. 2003. BARBICHE (Bernard), Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne, Paris, PUF, 1999 (réed. 2001). MOUSNIER (Roland), Les institutions de la France sous l'Ancien Régime, 2 vol., Paris, PUF, Dito, 19741980 (réed. 1990-1992 et 2005). RIGAUDIERE (Albert), Pouvoirs et institutions dans laFrance médiévale, Paris, Armand Colin, coll. U, éd. 2003, vol. II (Des temps féodaux aux temps de l’Etat). SUEUR (Philippe), Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle, 2 vol., Paris PUF, Thémis, 1989.
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BELY (Lucien, dir.), Dictionnaire de l’Ancien Régime, Paris, PUF, 1996. BLUCHE (François, dir.), Dictionnaire du Grand Siècle, Paris, Fayard, 1990. DELON (Michel, sous la direction de),Dictionnaire européen des Lumières, Paris, PUF, 1997. MARION (Marcel), Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, Picard, 1984 (réimpression de l'édition de 1923). Manuels et instruments de travail couvrant le programme de l’année :

ANDRIEUX (Jean-Paul), Introduction historique au droit, Paris, Vuibert, 2006. HAROUEL (Jean-Louis), BARBEY (Jean), BOURNAZEL(Eric), et THIBAUD-PAYEN (Jacqueline), Histoire des institutions de l'époque franque à la révolution, PUF, Droit fondamental, éd. 2006. RIGAUDIERE (Albert), Introduction historique à l’étude du droit et des institutions, Paris, Economica, éd. 2006. ROULAND (Norbert), L'État français et le pluralisme. Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792, Paris, Odile Jacob, 1995. SAINT-BONNET(François) et SASSIER (Yves), Histoire des institutions avant 1789, Paris, Montchrestien, Domat-Droit public, éd. 2006. ALLAND (Denis) et RIALS (Stéphane) (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF-Lamy, 2003. BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) et GOUTAL-ARNAL (Valérie), Corrigés d’examen : histoire du droit et des institutions, 2e éd. Paris, LGDJ, 2000.

P. Bonin, Plan du coursd’Histoire des institutions (Ancien Régime), Nantes, L1 G1, 2ème semestre 2008-09

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Pour les passages sur les sources du droit :

CARBASSE (Jean-Marie), Introduction historique au droit, Paris, PUF, Droit fondamental, éd. 2003. GAUDEMET (Jean), Les naissances du droit, le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, Domat-Droit public, éd. 2006. THIREAU (Jean-Louis),Introduction historique au droit, Paris, Flammarion, Champs-Université, 2001.

TITRE IER : L’ENVIRONNEMENT DE L’ETAT MONARCHIQUE

Chapitre Ier : L’organisation sociale, la société d’ordres

Section I. Le clergé et la religion
§ 1. La condition de clerc § 2. Les libertés de l’Eglise gallicane § 3. Le don gratuit § 4. L’organisation de l’Eglise de France § 5. Les autres religions A. Lesréformés B. Les juifs

Section II. La noblesse
§ 1. Les voies d’accès à la noblesse A. La naissance B. L’usurpation, ou agrégation tacite C. Les offices anoblissants D. L’anoblissement par lettres § 2. Les privilèges nobiliaires A. Privilèges fiscaux B. Privilèges juridictionnels C. Privilèges politiques D. Privilèges de droit privé E. Privilèges honorifiques F. Fonctions réservées § 3. La perte de lanoblesse A. La déchéance B. La dérogeance

Section III. Le Tiers Etat

P. Bonin, Plan du cours d’Histoire des institutions (Ancien Régime), Nantes, L1 G1, 2ème semestre 2008-09

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Chapitre II. Le contexte économique
Section I. Les grandes tendances
§ 1. La conjoncture § 2. L’agriculture § 3. L’industrie § 4. Les communications § 5. La démographie

Section II. Les principales...
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