Etat federal

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 6 (1495 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 14 février 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
LE « FÉDÉRALISME » DU LATIN FŒDUS, DÉSIGNE UN ENSEMBLE DE CARACTÉRISTIQUES ET DE « PRATIQUES INSTITUTIONNELLES DES SYSTÈMES POLITIQUES FÉDÉRAUX AINSI QU’AUX THÉORIES POLITIQUES QUI ONT ÉTÉ CONSTRUITES », EN GÉNÉRAL POUR EN RENDRE COMPTE OU POUR LES PROMOUVOIR[1].

LORSQU'IL CONCERNE UNE FORME D'ORGANISATION DE L'ÉTAT, IL S'OPPOSE À L'ÉTAT UNITAIRE. LA RÉPARTITION DES POUVOIRS SE FAIT ALORSENTRE ÉTATS FÉDÉRÉS ET ÉTAT FÉDÉRAL, SELON LES MODALITÉS ORGANISÉES PAR UNE CONSTITUTION FÉDÉRALE. UNE FÉDÉRATION PEUT NAÎTRE DE LA RÉUNION DE PLUSIEURS ÉTATS AU SEIN D'UN MÊME ÉTAT FÉDÉRAL OU PAR LA SCISSION D'UN ÉTAT UNITAIRE EN PLUSIEURS ENTITÉS FÉDÉRÉES. LA DUALITÉ ÉTATIQUE AINSI CRÉÉE RENVOIE À UNE DOUBLE LOYAUTÉ DES CITOYENS: L'UNE À L'ÉGARD DE LA FÉDÉRATION, L'AUTRE À L'ÉGARD DE L'ÉTAT MEMBRECOMME L'EXPLIQUÈRENT LES INTELLECTUELS AMÉRICAINS À L'ORIGINE DE LA CONCEPTION MODERNE DU FÉDÉRALISME TEL ALEXANDER HAMILTON[2], DONT LA TÂCHE CONSISTA JUSTEMENT À DÉPASSER LE DOGME DE L'UNITÉ ABSOLUE DE L'ÉTAT QUI DEMEURE VALABLE POUR LES ÉTATS UNITAIRES.

ORIGINES
LE MOT « FÉDÉRALISME » VIENT DU LATIN FOEDUS, L'ALLIANCE. SOUS LE BAS-EMPIRE, LES PEUPLES BARBARES AINSI LIÉS À ROME ÉTAIENT DESFOEDERATI.

FÉDÉRALISME TERRITORIAL
JOHANNES ALTHUSIUS EST CONSIDÉRÉ COMME LE PÈRE DU FÉDÉRALISME MODERNE. IL A NOTAMMENT EXPOSÉ LES BASES DE CETTE PHILOSOPHIE POLITIQUE DANS POLITICA METHODICE DIGESTA, ATQUE EXEMPLIS SACRIS ET PROFANIS ILLUSTRATA (1603).

MONTESQUIEU VOIT DANS L'ESPRIT DES LOIS DES EXEMPLES DE RÉPUBLIQUES FÉDÉRALISMES DANS LES SOCIÉTÉS DE SOCIÉTÉS, LA POLIS RÉUNISSANT DESVILLAGES, ET LES CITÉS ELLES-MÊMES FORMANT DES CONFÉDÉRATIONS.[3].

TOUTEFOIS LE FÉDÉRALISME AU SENS MODERNE DU TERME VIENT D'ABORD DE LA SUISSE, PUIS DES ÉTATS-UNIS. LE PACTE DÉFENSIF PERMANENT ENTRE LES CANTONS DE URI, SCHWYZ ET UNTERWALD, CONCLU EN 1291 EST À L'ORIGINE DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE (VOIR HISTOIRE DE LA SUISSE). L'ÉTAT FÉDÉRAL MODERNE APPARAÎT AVEC LA CONSTITUTION DES ÉTATS-UNISD'AMÉRIQUE EN 1787 QUI SUCCÈDE À LA CONFÉDÉRATION DE 1777. LA SUISSE ADOPTE ELLE-MÊME UNE CONSTITUTION FÉDÉRALE EN 1848.

SOUS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, LE FÉDÉRALISME FUT LE NOM DONNÉ EN 1792 ET 1793 AU DESSEIN QU'ON PRÊTAIT AUX GIRONDINS DE FORMER, À PARTIR DES DÉPARTEMENTS DE LA FRANCE, AUTANT D'ÉTATS ÉGAUX EN DROITS ET DE LES LIGUER CONTRE PARIS POUR DÉTRUIRE LA PRÉPONDÉRANCE DE LA CAPITALE.MALGRÉ LES TROUBLES QUI AGITÈRENT À CETTE ÉPOQUE L'OUEST ET LE MIDI, IL NE PARAÎT PAS QUE CE PROJET AIT EU UNE QUELCONQUE RÉALITÉ.

FÉDÉRALISME COMMUNAUTAIRE
LE FÉDÉRALISME COMMUNAUTAIRE A EXISTÉ DANS DES ÉTATS TELS LES EMPIRES AZTÈQUE, DE L'INDE, CHINOIS OU TURC OÙ, SUR TOUT LE TERRITOIRE, C'ÉTAIENT LES COMMUNAUTÉS, ESSENTIELLEMENT DÉFINIES PAR L'ORIGINE ET/OU LA RELIGION, QUI CONSTITUAIENT UNEFÉDÉRATION. CE TYPE DE FÉDÉRALISME MULTICONFESSIONNEL (QUE CERTAINS MÉDIA ACTUELS APPELLENT, PAR CONFUSION, "NOUVELLE LAÏCITÉ") EST CONNU SOUS LE NOM (D'ORIGINE TURQUE) DE "SYSTÈME DU MILLIYET", ET IL A PERDURÉ DANS CERTAINS ÉTATS POST-OTTOMANS TELS QUE CHYPRE, LE LIBAN, LA SYRIE, LA JORDANIE, L'ÉGYPTE OU ISRAËL. IL EXISTE AUSSI DANS DES ÉTATS TELS QUE LE MAROC, L'IRAN OU LE PAKISTAN.CONCRÈTEMENT, CELA SIGNIFIE QUE DES STATUTS SPÉCIFIQUES SONT RECONNUS À CHAQUE COMMUNAUTÉ, VOIRE QUE DES TRIBUNAUX SPÉCIFIQUES À CHAQUE CONFESSION RECONNUE, JUGENT EXCLUSIVEMENT LES AFFAIRES DE "STATUT PERSONNEL" (MARIAGE, DIVORCE, HÉRITAGE, ADOPTION). DANS CERTAINS CAS (LIBAN, JORDANIE, IRAN, AUTORITÉ PALESTINIENNE, PAKISTAN) CES COMMUNAUTÉS DISPOSENT DE SIÈGES RÉSERVÉS AU PARLEMENT.

LE PRINCIPEAUSTROMARXISTE ET SOVIÉTIQUE D'"AUTONOMIE NATIONALE-CULTURELLE", APPLIQUÉ EN URSS ET DANS L'EX-YOUGOSLAVIE, PRÉSENTE UN SYSTÈME INSPIRÉ À LA FOIS DU FÉDÉRALISME TERRITORIAL (AVEC DES RÉPUBLIQUES FÉDÉRÉES ET, À L'INTÉRIEUR DE CHACUNE, DES RÉPUBLIQUES OU DES RÉGIONS AUTONOMES) ET DU FÉDÉRALISME COMMUNAUTAIRE (AVEC, SUR TOUT LE TERRITOIRE, UN TRAITEMENT SPÉCIFIQUES SELON L'APPARTENANCE ETHNIQUE)....
tracking img