Etat federal

1495 mots 6 pages
LE « FÉDÉRALISME » DU LATIN FŒDUS, DÉSIGNE UN ENSEMBLE DE CARACTÉRISTIQUES ET DE « PRATIQUES INSTITUTIONNELLES DES SYSTÈMES POLITIQUES FÉDÉRAUX AINSI QU’AUX THÉORIES POLITIQUES QUI ONT ÉTÉ CONSTRUITES », EN GÉNÉRAL POUR EN RENDRE COMPTE OU POUR LES PROMOUVOIR[1].

LORSQU'IL CONCERNE UNE FORME D'ORGANISATION DE L'ÉTAT, IL S'OPPOSE À L'ÉTAT UNITAIRE. LA RÉPARTITION DES POUVOIRS SE FAIT ALORS ENTRE ÉTATS FÉDÉRÉS ET ÉTAT FÉDÉRAL, SELON LES MODALITÉS ORGANISÉES PAR UNE CONSTITUTION FÉDÉRALE. UNE FÉDÉRATION PEUT NAÎTRE DE LA RÉUNION DE PLUSIEURS ÉTATS AU SEIN D'UN MÊME ÉTAT FÉDÉRAL OU PAR LA SCISSION D'UN ÉTAT UNITAIRE EN PLUSIEURS ENTITÉS FÉDÉRÉES. LA DUALITÉ ÉTATIQUE AINSI CRÉÉE RENVOIE À UNE DOUBLE LOYAUTÉ DES CITOYENS: L'UNE À L'ÉGARD DE LA FÉDÉRATION, L'AUTRE À L'ÉGARD DE L'ÉTAT MEMBRE COMME L'EXPLIQUÈRENT LES INTELLECTUELS AMÉRICAINS À L'ORIGINE DE LA CONCEPTION MODERNE DU FÉDÉRALISME TEL ALEXANDER HAMILTON[2], DONT LA TÂCHE CONSISTA JUSTEMENT À DÉPASSER LE DOGME DE L'UNITÉ ABSOLUE DE L'ÉTAT QUI DEMEURE VALABLE POUR LES ÉTATS UNITAIRES.

ORIGINES
LE MOT « FÉDÉRALISME » VIENT DU LATIN FOEDUS, L'ALLIANCE. SOUS LE BAS-EMPIRE, LES PEUPLES BARBARES AINSI LIÉS À ROME ÉTAIENT DES FOEDERATI.

FÉDÉRALISME TERRITORIAL
JOHANNES ALTHUSIUS EST CONSIDÉRÉ COMME LE PÈRE DU FÉDÉRALISME MODERNE. IL A NOTAMMENT EXPOSÉ LES BASES DE CETTE PHILOSOPHIE POLITIQUE DANS POLITICA METHODICE DIGESTA, ATQUE EXEMPLIS SACRIS ET PROFANIS ILLUSTRATA (1603).

MONTESQUIEU VOIT DANS L'ESPRIT DES LOIS DES EXEMPLES DE RÉPUBLIQUES FÉDÉRALISMES DANS LES SOCIÉTÉS DE SOCIÉTÉS, LA POLIS RÉUNISSANT DES VILLAGES, ET LES CITÉS ELLES-MÊMES FORMANT DES CONFÉDÉRATIONS.[3].

TOUTEFOIS LE FÉDÉRALISME AU SENS MODERNE DU TERME VIENT D'ABORD DE LA SUISSE, PUIS DES ÉTATS-UNIS. LE PACTE DÉFENSIF PERMANENT ENTRE LES CANTONS DE URI, SCHWYZ ET UNTERWALD, CONCLU EN 1291 EST À L'ORIGINE DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE (VOIR HISTOIRE DE LA SUISSE). L'ÉTAT FÉDÉRAL MODERNE APPARAÎT AVEC LA CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS

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