Correction du partielle
COMMENTAIRE
Art 34
Art36
Art16
La loi et la constitution ne béfécie des même rêgles de révision et que ce ne sont pas les parlemantaires qui révisent la constitution , en 1920=novateur,
1)
A)les missions essentielles de la constitutions
Les conditions d’exercice
B) l’autolimitation
Limitation inhérente à l’état, role de d’état de droit, conséquence de l’organisiation étatique
Soumission de l’état au droit
2)
A)question sur les droit et les libertés sont une conditions essentielles de l’état
B)avoir un statur constitue constitutionnel
Modifications renforcés avec rêgles spéciales viv à vis des lois
Renforcement de la hiérarchie des normes
DISSERTATION
1) Le référendum, technique d’expression de la démocratie semi-direct 2) A)des techniques référendaires proteiforme
Consultatif ou normatif
Question de liaison du pouvoir, le normatif lie au pouvoir
B)des objectifs très variés
Adoption d’une loi

ETAT UNI =50 états et qui n’a pas de district et sa constitution et la plus ancienne constitution écrite 17sept 1878 ; plus grand état fédéral d’un point de vue constitutionnel, 7articles et 27 amendements, elle reposait sur le modele cons britanique mais les américains ont voulu une rupture avec les anglais et sa a donner lieux au régime présidentiel, le principal pouvoir est le congrès.
Le régime se caractérise par une stricte séparation des pouvoir mais il y a une collaboration. A la diff d’un régime parlementaire, le chef de l’état ne peut pas dissoudre une des deux chambre et le gouvernement n’est pas pol responsable. C pas prace qu’il y a une séparation des pouvoirs stricte, qu’il y pas une collabraion chek And balance.
Congrès=chambre des représentant =Scrutin majorataire à un seul tour, on définnit le nombre de représentants par rapport à la taille de l’état Sénat=100=2sénateurs par état, quand les EU se sont créés= confédération mais ils sont devenus une fédération à la demande des gros états mais pour